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Aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et droits du créancier, les [...]
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Aborde les sources des obligations, le contrat, les délits et quasi-délits, la responsabilité civile, les régimes spéciaux de responsabilité, les quasi-contrats, le régime général des obligations, l'effet obligatoire et droits du créancier, les [...]
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1996Au-delà d'une promesse donnée ou d'une faute commise, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension juridique.
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Traite de la dévolution successorale et du règlement successoral.
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François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1994Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions.
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François Terré, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions. Cette nouvelle édition a été scindée en deux tomes : le premier traite des personnes, de la famille et des biens, ainsi que des régimes matrimoniaux et des successions ; le s[...]
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François Terré, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions. Cette nouvelle édition a été scindée en deux volumes : le premier traite de l'introduction, de la famille et des biens, ainsi que des régimes matrimoniaux et des successions [...]
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Présentation des arrêts relatifs à la juridicté des règles, des lois interprétatives et lois de validation, ainsi que celles concernant le revirement de jurisprudence et la preuve électronique.
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Bertrand Ancel, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2006Analyse permettant de découvrir la variété des circonstances qui font naître les questions de nationalité ou de condition des étrangers, et surtout de mieux appréhender les problèmes réputés plus aigus de conflits de lois ou de conflits de jurid[...]
