Titre :
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Time-sharing
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Auteurs :
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Bernard Vanbrabant, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Bruxelles : Larcier, 2006
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-8044-2061-1
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Format :
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127 p. / 28 x 22 cm
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Note générale :
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Texte en français, parties liminaires bilingues français-néérlandais
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.21
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Mots-clés:
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multipropriété
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droit
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études comparatives
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Europe
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Résumé :
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Analyse des enjeux du contrat de time-sharing appliqué aux sociétés et aux particuliers. L'auteur en donne une définition juridique, examine ses applications pratiques et ses inconvénients. Cette étude insiste sur la réaction législative et ses failles et est complétée d'une analyse économique, dans la perspective d'établir au mieux les pratiques notariales concernant ce type de contrat.
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