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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.42 (79)
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Un guide validé par les pouvoirs publics et mis en place par les professionnels pour favoriser la reconnaissance de leurs efforts en matière d'hygiène et de qualité et donner confiance dans leurs produits.![]()
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Thèse réalisée par un notaire qui fait le point sur la disposition centrale du statut du fermage : l'incessibilité du bail rural. Il démontre que le bail rural, s'il présente un caractère familial prédominant marqué par l'incessibilité, a aussi [...]![]()
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Modèles de courriers, statuts et contrats commentés accompagnés d'un résumé de la réglementation et de conseils pratiques relatifs à l'environnement juridique et économique des agriculteurs. A jour en septembre 1999.![]()
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FRANCE, Auteur ; François Brottes, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi n°2332 examinant la politique de gestion des forêts, les actions en faveur du développement et de la compétitivité de la filière forêt-bois, l'inscription de la politique forestière dans la gestion des territoires, l[...]![]()
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Xavier Loubert-Davaine, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | Les cahiers du Crideau | 2004Deux parties : le droit pour protéger l'homme du loup, le droit pour protéger le loup de l'homme. Conclusion sur les possibilités de cohabitation.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Présentation de la réglementation concernant la fiscalité, la comptabilité agricole et la politique agricole commune. Avec la législation sociale de ce secteur et des dossiers juridiques concernant l'exploitation agricole (exploitants, sociétes [...]![]()
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Michel Lagarde, Auteur | [S. l.] : Ecole nationale du génie rural des eaux et des forêts de Nancy | 1991Regroupe les textes de lois concernant les bois et forêts sous forme de schémas, de tableaux et par ordre chronologique.![]()
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Somme d'expériences des pays de l'OCDE.![]()
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Réunit des textes français, européens, internationaux. Comprend les accords bilatéraux conclus entre la France et les pays limitrophes, l'organisation et le fonctionnement des institutions visant à favoriser l'aménagement de la montagne et à pré[...]![]()
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Réunit des textes français, européens, internationaux. Comprend les accords bilatéraux conclus entre la France et les pays limitrophes, l'organisation et le fonctionnement des institutions visant à favoriser l'aménagement de la montagne et à pré[...]![]()
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Complément de l'$$Aménagement de la montagne$$, le présent recueil s'attache à préciser toutes les règles mises en oeuvre par les pouvoirs publics aux fins d'assurer le développement des ressources de la montagne.![]()
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FRANCE, Auteur ; Camille Darsières, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000En avril 1999, l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane a été une nouvelle fois jugée non conforme aux règles de l'OMC par l'organe de règlement des différends de cette organisation. Pour tenir compte des distorsions de co[...]![]()
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Concerne tous les adeptes de la pêche en eau douce, ainsi que tous les intervenants en cas de litige, du garde-pêche au magistrat.![]()
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La liste des textes en vigueur parus au Journal officiel, les dispositions législatives et réglementaires sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles, enfin, les articles réglementaires sur les conditions d'exercice du droi[...]![]()
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Eric Chambade, Auteur ; Fabrice Chaissac, Auteur ; Nathalie Leduc, Auteur | Paris : Ed. de Verneuil | Droit et gestion du patrimoine | 2000Après une étude économique de la forêt (investissement, rentabilité, offre et demande de bois, contraintes financières), étudie les aspects civils (types de groupements forestiers, démembrement de propriété), la fiscalité (vente acquisition de b[...]![]()
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Gwenaëlle Proutière-Maulion, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1999Destiné tant aux étudiants qu'aux professionnels de la filière pêche, cet ouvrage examine les efforts menés depuis 1983, dans le cadre de la politique commune des pêches, pour instaurer des règles d'accés et de partage des ressources halieutique[...]![]()
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Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Solutions pratiques avec conseils juridiques et fiscaux permettant aux agriculteurs de compléter leurs revenus tout en poursuivant leur activité agricole : agritourisme (hébergement ou restauration à la ferme, vente de produits fermiers, musée r[...]![]()
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CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE, DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS, Auteur ; Urbain Arconte, Metteur en scène, réalisateur ; Bruno Banas, Metteur en scène, réalisateur ; Dominique Dufumier, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Antony (Hauts-de-Seine) : Cemagref | 2002Permet d'expliquer la réglementation des machines mobiles agricoles et forestières en précisant le champ d'application national et communautaire. Pour chacune des phases principales : mises sur le marché et utilisation des machines neuves et d'o[...]![]()
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CENTRE NATIONAL DU MACHINISME AGRICOLE, DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS, Auteur ; Urbain Arconte, Metteur en scène, réalisateur ; Bruno Banas, Metteur en scène, réalisateur ; Dominique Dufumier, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Antony (Hauts-de-Seine) : Cemagref | 2002Permet d'expliquer la réglementation des tracteurs agricoles et forestiers en précisant le champ d'application national et communautaire. Pour chacune des phases principales : mises sur le marché et utilisation des tracteurs neufs et d'occasion [...]![]()
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France, Auteur ; Pierre Lang, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2004Fait un état de l'existant des réserves de chasse en France et souligne l'évolution de la notion, passant d'un lieu considéré comme un réservoir pour le gibier à celle d'un lieu où il faut gérer durablement les espaces et les espèces. Montre éga[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Bizet, Secrétaire | Paris : Sénat | Les rapports du Sénat, ISSN 1249-4356 | 2000Créée au début des années 60, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Elle apparaît, dans le domaine agro-alimentaire, comme un des principaux carrefours où doivent se concilier l'imp[...]![]()
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CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES, Auteur ; Xavier Vernin, Secrétaire | Paris : Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes | 2005Bilan sur le fonctionnement, les procédures et l'application de la certification dans le secteur des fruits et légumes frais.![]()
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Présente les règles juridiques régissant les différents signes de la qualité des produits agricoles, au sens le plus large. Les signes généraux : marques individuelles ou collectives, la certification des produits, Les signes spécifiques aux pro[...]