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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.42 (79)
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A jour des nouveaux livres réglementaires II (Animaux et végétaux) et VI (Productions et marchés). Avec un appendice recentré sur les grands thèmes du droit rural moderne (développement rural, environnement, qualité des produits) et intégrant le[...]![]()
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Jean-Christian Lamborelle, Éditeur scientifique ; J. Pillot, Éditeur scientifique | Montpellier (Hérault) : Journée vinicole | 1999Regroupe les mesures principalement en vigueur au 1er janvier 1999, intéressant entre autres les définitions, la production, l'importation, le commerce et la circulation des vins.![]()
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Jehan de Malafosse, Auteur ; Anne Guchan, Auteur ; Serge Soumastre, Auteur | Paris : Sirey | Dossiers et documents de la Revue française de droit administratif, ISSN 0985-4010 | 1991Deux décrets du 27 octobre 1989 codifient un ensemble de règles concernant la chasse, la pêche et les espaces naturels. En passant au crible ces mesures, les auteurs s'interrogent sur l'efficacité des conceptions répressives qui ont commandé l'é[...]![]()
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Paris : Tec et Doc 1998Apporte des éléments de réponse relatifs au statut légal des compléments alimentaires et aux acteurs économiques qui commercialisent ou envisagent de commercialiser ce type de produits. Pour cela, propose une étude des textes existants en France[...]![]()
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Essentiel des règles s'appliquant à l'ensemble des contrats : formation, exécution, inexécution. Détaille des principaux utilisés par les exploitants : bail, mise à disposition gratuite, épandage, coopération, vente, entreprise, prêt, cautionnem[...]![]()
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Ces contributions, présentées à un colloque tenu à Toulouse en mai 2005, tentent de clarifier la situation juridique complexe de la diversification de l'exploitation agricole. Traite notamment des enjeux de cette diversification, de ses pratique[...]![]()
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Au sommaire : La Diversification et la définition de l'activité agricole; La Diversification et le statut de l'exploitation; La Diversification et l'environnement professionnel; La Place de la diversification dans les politiques publiques.![]()
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Congrès européen de droit rural (2005), Auteur ; Comité européen de droit rural, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit et espace rural | 2006Communications relatives au droit rural au sein de l'Union européenne. Ce XXIIIe congrès du Comité européen de droit rural (CEDR) a abordé trois sujets : le droit à une bonne alimentation, conformément aux droits fondamentaux, les conséquences d[...]![]()
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Ce guide permet aux chasseurs, ainsi qu'aux gardes-chasse, de s'y retrouver dans la législation relative à la chasse. Il recense toutes les infractions possibles dans l'exercice de cette activité sportive et indique à quels articles de loi il fa[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Joseph Parrenin, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examine les articles du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire en matière de santé des animaux et de qualité sanitaires des denrées d'origine animale et modifiant le code rural.![]()
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Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004Réunit des textes sur les aspects internationaux et communautaires de la protection de la forêt. Compare les politiques forestières de l'Allemagne, de l'Espagne, de la Finlande et de l'Italie.![]()
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Jacques Blanchet, Auteur ; Louis Lorvellec, Auteur ; Pascal Raphaël, Auteur | Paris : France agricole | 1996La génèse des règles juridiques qui réglementent le droit de production et l'octroi des subventions et leurs conséquences sur le milieu social agricole.![]()
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Congrès européen de droit rural (2005), Auteur ; Comité européen de droit rural, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit et espace rural | 2005Communications sur : les responsabilités de l'agriculteur, l'économie agricole face au droit de la concurrence européenne et nationale, ainsi que les répercussions de l'OMC sur la PAC et sur le droit rural national, notamment en ce qui concerne [...]![]()
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La loi-pêche du 29 juin 1984 a été votée à l'unanimité mais le report de son application a été décidé à la même unanimité par le Parlement. Cela suffirait à montrer que les rédacteurs du texte et ceux qui l'ont approuvé n'ont pas mesuré les cons[...]![]()
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Bruno Cinotti, Auteur | [S. l.] : Ecole nationale du génie rural des eaux et des forêts de Nancy | 1998Regroupe les lois et réglements qui régissent les forêts en France. Détaille les personnels concernés, leurs compétences judiciaires, la façon de constater une infraction, les peines encourues, les procédures à respecter.![]()
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Contributions dans le domaine du droit rural et du droit agroalimentaire, envisagés dans la perspective de l'interdisciplinarité, notamment avec l'histoire, l'économie et la sociologie.![]()
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S'interroge sur la place de cette entreprise en devenir au sein du droit économique et si celle-ci s'inscrit dans le mouvement plus large d'harmonisation des régimes juridiques applicables aux différentes entreprises privées. Montre l'importance[...]![]()
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Montre à la fois la spécificité du droit rural et son ancrage dans le droit commun. Permet d'accompagner juridiquement l'agriculteur dans sa vie professionnelle.![]()
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SOCIETE FRANCAISE D'ECONOMIE RURALE, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit et espace rural | 2001Examine les convergences et divergences scientifiques existant entre trois des disciplines qui se sont le plus intéréssées à la formation des règles et des institutions dans l'agriculture, l'agro-alimentaire et l'espace rural.![]()
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Une vision globale du droit applicable en ce domaine : des renseignements pratiques, une approche des problèmes théoriques, référence à plus de 400 jurisprudences.![]()
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Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004La forêt en France est aujourd'hui l'objet de nombreuses attentes : large accès au public, diversité biologique importante et sylviculture productive. Cet ouvrage fait le point sur le droit français qui tente d'orchestrer ces différentes attentes.