GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
343 Droit fiscal, Impôts, Droit et protection des consommateurs, Droit de la défense, Droit des affaires, Droit commercial, Droit industriel, Droit des entreprisesOuvrages de la bibliothèque en indexation 343.42 (79)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Démontrer la nécessaire recomposition du système juridique afin d'appréhender les rapports de l'agriculture et de l'environnement dans leur globalité résulte de l'analyse du droit positif qui montre que les conflits de voisinage sont régulés et [...]
texte imprimé
Un ouvrage destiné aux commissaires aux comptes et aux gestionnaires de coopératives.
texte imprimé
L'agriculture biologique et, à condition de renforcer leurs normes environnementales, les agricultures de qualité peuvent contribuer à définir les nouvelles fonctions de l'agriculture et révéler ce que pourrait être une agriculture durable.
texte imprimé
L'ouvrage analyse, sur les plans juridique et économique, les droits à produire et, plus particulièrement, les quotas laitiers, droits à primes sur les vaches allaitantes et droits d'épandage des lisiers en Allemagne, en France, aux Pays-Bas et [...]
texte imprimé
Congrès européen de droit rural (2005), Auteur ; Comité européen de droit rural, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit et espace rural | 1999Issu d'un colloque européen sur la multifonctionnalité. Réflexion sur les nouvelles fonctions que sont amenés à remplir les agriculteurs, comme d'assurer l'entretien, le développement et la protection de l'espace rural.
texte imprimé
UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Auteur ; Gérard Monédiaire, Metteur en scène, réalisateur | Limoges : PULIM | 1999A travers une méthode comparatiste, ce rapport s'attache à examiner les droits nationaux de plusieurs pays d'Europe en matière de jardinage urbain, pour en tirer des perspectives aptes à inspirer l'invention d'un droit adapté au développement de[...]
texte imprimé
Ingénieur agronome, l'auteur s'intéresse depuis 1983 aux problèmes agro-économiques et sociaux qui ont poussé les paysans libanais vers la culture des plantes à drogues. Il essaie de proposer des solutions pour que des cultures de remplacement p[...]
texte imprimé
Expose la loi n°2003-698 du 30 juillet 2003 relative à la chasse et le contexte de son élaboration avec des extraits des travaux préparatoires. Cette loi tend à apaiser les relations entre chasseurs et non chasseurs en déférant le choix des jour[...]
texte imprimé
Traite successivement de la définition de la chasse, de son organisation, de la réglementation de la pratique cynégétique, des règles pénales et de la responsabilité civile. Pour chaque thème, sont présentés les principes généraux du droit, puis[...]
texte imprimé
Présentation des chasses traditionnelles pratiquées dans le sud-ouest de la France et histoire de la réglementation les concernant. L'auteur souligne la lente ingérence des législations nationales et internationales, montre de l'intérieur le fon[...]
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Anne B. Heinis, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi relatif à la chasse et à son organisation, aux associations agrées, au permis de chasser, à la sécurité, à la gestion du gibier, etc.
texte imprimé
texte imprimé
Dans cet ouvrage, l'auteur, avocat au barreau de Rennes, pose un regard de juriste et de chasseur sur les deux directives européennes (conservation des espèces migratrices et Natura 2000) ainsi que sur la loi Verdeille qui modifie la gestion des[...]
texte imprimé
Jean-Philippe Vert, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les codes pour tous | 1997L'état actuel de la législation en la matière, comprenant un ensemble de textes aussi complets que possible, y compris par exemple, la directive européenne de 1979 sur la protection des oiseaux sauvages, les divers textes concernant l'exercice d[...]
texte imprimé
Fournit les dispositions principales du code de l'environnement et du code rural, ainsi que des textes internationaux et européens, précisant les conditions de capture et de protection des espèces piscicoles, et régissant l'exercice de la pêche [...]
