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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.42 (79)
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Montre à la fois la spécificité du droit rural et son ancrage dans le droit commun. Permet d'accompagner juridiquement l'agriculteur dans sa vie professionnelle.![]()
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SOCIETE FRANCAISE D'ECONOMIE RURALE, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit et espace rural | 2001Examine les convergences et divergences scientifiques existant entre trois des disciplines qui se sont le plus intéréssées à la formation des règles et des institutions dans l'agriculture, l'agro-alimentaire et l'espace rural.![]()
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Une vision globale du droit applicable en ce domaine : des renseignements pratiques, une approche des problèmes théoriques, référence à plus de 400 jurisprudences.![]()
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Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004La forêt en France est aujourd'hui l'objet de nombreuses attentes : large accès au public, diversité biologique importante et sylviculture productive. Cet ouvrage fait le point sur le droit français qui tente d'orchestrer ces différentes attentes.![]()
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Un guide validé par les pouvoirs publics et mis en place par les professionnels pour favoriser la reconnaissance de leurs efforts en matière d'hygiène et de qualité et donner confiance dans leurs produits.![]()
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Thèse réalisée par un notaire qui fait le point sur la disposition centrale du statut du fermage : l'incessibilité du bail rural. Il démontre que le bail rural, s'il présente un caractère familial prédominant marqué par l'incessibilité, a aussi [...]![]()
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Modèles de courriers, statuts et contrats commentés accompagnés d'un résumé de la réglementation et de conseils pratiques relatifs à l'environnement juridique et économique des agriculteurs. A jour en septembre 1999.![]()
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FRANCE, Auteur ; François Brottes, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi n°2332 examinant la politique de gestion des forêts, les actions en faveur du développement et de la compétitivité de la filière forêt-bois, l'inscription de la politique forestière dans la gestion des territoires, l[...]![]()
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Xavier Loubert-Davaine, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | Les cahiers du Crideau | 2004Deux parties : le droit pour protéger l'homme du loup, le droit pour protéger le loup de l'homme. Conclusion sur les possibilités de cohabitation.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Présentation de la réglementation concernant la fiscalité, la comptabilité agricole et la politique agricole commune. Avec la législation sociale de ce secteur et des dossiers juridiques concernant l'exploitation agricole (exploitants, sociétes [...]![]()
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Michel Lagarde, Auteur | [S. l.] : Ecole nationale du génie rural des eaux et des forêts de Nancy | 1991Regroupe les textes de lois concernant les bois et forêts sous forme de schémas, de tableaux et par ordre chronologique.![]()
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Somme d'expériences des pays de l'OCDE.![]()
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Réunit des textes français, européens, internationaux. Comprend les accords bilatéraux conclus entre la France et les pays limitrophes, l'organisation et le fonctionnement des institutions visant à favoriser l'aménagement de la montagne et à pré[...]![]()
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Réunit des textes français, européens, internationaux. Comprend les accords bilatéraux conclus entre la France et les pays limitrophes, l'organisation et le fonctionnement des institutions visant à favoriser l'aménagement de la montagne et à pré[...]