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Recueil de textes officiels.texte imprimé
Ce code ne comprend aucune annotation ni commentaire. A jour des dernières réformes de la matière, il constitue un outil de travail pour les étudiants et assure par ailleurs aux professionnels du droit toute la sécurité juridique nécessaire à la[...]texte imprimé
Contient la loi et le décret du 11 décembre 1992 relatifs à la partie législative et à la partie réglementaire du droit rural.texte imprimé
Comprend des tables de concordance entre les articles du code et les textes d'origine.texte imprimé
Louis Lorvellec, Éditeur scientifique ; Isabelle Couturier, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Codes Dalloz, ISSN 0768-1860 | 2003Rassemble l'ensemble du code rural et du code forestier, à l'exception du droit de la nature (eaux, espaces naturels, chasse, pêche). A jour notamment des nouveaux livre II (santé publique vétérinaire et protection des végétaux) et VII (disposit[...]texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Ce code contient la législation française concernant les professions agricoles : la règlementation du travail, la protection sociale des non-salariés et des salariés, les assurances contre les accidents du travail et les maladies professionnelle[...]texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, à jour en juin 2000.texte imprimé
A jour des nouveaux livres réglementaires II (Animaux et végétaux) et VI (Productions et marchés). Avec un appendice recentré sur les grands thèmes du droit rural moderne (développement rural, environnement, qualité des produits) et intégrant le[...]texte imprimé
Recueil de la législation et de la jurisprudence mis à jour.texte imprimé
A jour des nouveaux livres réglementaires II (Animaux et végétaux) et VI (Productions et marchés). Avec un appendice recentré sur les grands thèmes du droit rural moderne (développement rural, environnement, qualité des produits) et intégrant le[...]texte imprimé
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Jean-Christian Lamborelle, Éditeur scientifique ; J. Pillot, Éditeur scientifique | Montpellier (Hérault) : Journée vinicole | 1999Regroupe les mesures principalement en vigueur au 1er janvier 1999, intéressant entre autres les définitions, la production, l'importation, le commerce et la circulation des vins.texte imprimé
Jehan de Malafosse, Auteur ; Anne Guchan, Auteur ; Serge Soumastre, Auteur | Paris : Sirey | Dossiers et documents de la Revue française de droit administratif, ISSN 0985-4010 | 1991Deux décrets du 27 octobre 1989 codifient un ensemble de règles concernant la chasse, la pêche et les espaces naturels. En passant au crible ces mesures, les auteurs s'interrogent sur l'efficacité des conceptions répressives qui ont commandé l'é[...]texte imprimé
Paris : Tec et Doc 1998Apporte des éléments de réponse relatifs au statut légal des compléments alimentaires et aux acteurs économiques qui commercialisent ou envisagent de commercialiser ce type de produits. Pour cela, propose une étude des textes existants en France[...]