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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.43 (83)
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Résume les informations collectées sur les exigences de marquage des articles culinaires dans l'Union européenne, en Norvège, en Suisse, aux Etats-Unis et au Canada, à l'intention des fabricants, afin de leur faciliter l'exportation. Les article[...]![]()
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CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MÉCANIQUES, Auteur ; Claude Lebreton, Secrétaire | Senlis (Oise) : CETIM | Performances, ISSN 1767-2546 | 2005Résume les informations collectées sur les exigences de marquage des articles culinaires au Japon, en Chine, au Brésil et en Russie, à l'intention des fabricants, afin de leur faciliter l'exportation. Les articles concernés sont les poêles, les [...]![]()
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Rassemble les textes applicables en France aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires tels que les emballages, les ustensibles culinaires, le matériel agro-alimentaire, la vaisselle de table.![]()
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Rassemble les textes applicables en France aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires tels que les emballages, les ustensibles culinaires, le matériel agro-alimentaire, la vaisselle de table.![]()
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Des impératifs juridiques jalonnent l'activité de l'entrepreneur à chaque étape d'un chantier. Ce guide fournit à travers l'analyse synthétique de 44 notions et procédures des réponses immédiates et complètes à la gestion quotidienne du risque j[...]![]()
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Laetitia Grammatico, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Traite des rapports d'autonomie et d'interdépendance de la règlementation énergétique avec le droit de l'environnement.![]()
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Facilite les recherches lors de la consultation du volume $$Nomenclatures d'activités et de produits 1973, édition avec notes explicatives$$ (brochure n°1402-I).![]()
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Laurent Maruani, Auteur ; Henri Dobler, Auteur ; Brigitte Meunier, Auteur | Paris : Documentation française | 1986Un bilan de la situation actuelle dégageant les conditions propres à assurer une qualité optimum des produits et de leur distribution.![]()
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Un ouvrage très technique sur les réglementations qui régissent la production et la commercialisation des produits agricoles.![]()
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Le risque provoqué à l'égard de la santé humaine par le radon, gaz radioactif, a fait l'objet de nombreuses investigations scientifiques. Cet ouvrage récapitule les prises en compte juridiques diversifiées de dix pays du risque radon.![]()
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A jour au 24 mai 1989.![]()
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Paris : OCDE 1990La première étude identifie les contraintes que les restrictions quantitatives entraînent pour l'amélioration de l'orientation de la production agricole par le marché. La deuxième étude identifie les caractéristiques de mesures générant le moins[...]![]()
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Recueil de textes officiels concernant le règlement général des industries extractives comportant de nombreuses modifications, notamment les nouvelles dispositions des directives européennes en matière de sécurité et de santé des travailleurs.![]()
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Une mise à jour en janvier 1993.![]()
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Fournit des informations détaillées sur le cadre réglementaire et institutionnel régissant les activités nucléaires dans chacun des pays de l'OCDE. Chaque chapitre est rédigé suivant un plan uniforme, ce qui facilite la recherche et la comparais[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Gilbert Le Bris, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi n°2332 de G. Le Bris et les membres du groupe socialiste et apparentés, modifiant la loi n°83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution par les navires.![]()
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François Bied-Charreton, Auteur ; Sylvie Verniole-Davet, Auteur | Paris : Delmas | Droit des affaires | 1996A pour objet de mettre en garde les responsables d'entreprises contre une interprétation exagérée des principes de gestion, qui sont indispensables en eux-mêmes, mais qui peuvent aboutir à des conséquences dangereuses lorsqu'ils sortent des limi[...]![]()
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L'étude des contrats est principalement centrée sur trois grands projets : un projet électro-métallurgique d'aluminium (Edea ou Cameroun) ; un projet minier de bauxite et de transformation en alumine (Fria en Guinée) ; un projet d'électro-métal[...]![]()
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Contient les textes réglementaires et complémentaires qui fixent les règles générales d'hygiène et de sécurité dans les établissments pyrotechniques et les règles d'isolement des installations pyrotechniques.![]()
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Fixe les règles générales d'hygiène et de sécurité dans les établissments pyrotechniques et les règles d'isolement des installations pyrotechniques. S'adresse aux établissements ou locaux où l'on fabrique, charge, encartouche, conserve, conditio[...]![]()
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Préoccupation majeure des pouvoirs publics, des industriels et des associations, les sites contaminés n'ont pourtant reçu à ce jour qu'une consécration juridique balbutiante dissimulée dans les interstices de la loi de 1975 sur les déchets et de[...]![]()
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Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Jacques Ricour, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2006Présente les circonstances de remise en état et les sites concernés, les objectifs et les outils techniques de définition de remise en état, les débiteurs de l'obligation de remise en état, les moyens procéduraux et financiers, le traitement du [...]![]()
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Définit les obligations et les responsabilités des différents intervenants d'une opération de sous-traitance dans les marchés privés et publics du secteur de la construction. Traite en profondeur de la loi Murcef de décembre 2001 qui a réformé l[...]![]()
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Ivo Rens, Metteur en scène, réalisateur ; J. Jakubec, Metteur en scène, réalisateur | Chêne-Bourg (Suisse) : Georg | 1998Depuis Tchernobyl, l'opinion publique a pris conscience de la gravité d'une pollution radiologique de grande ampleur. Toutefois, les risques inhérents aux radiations ionisantes et l'évaluation des normes internationales de radioprotection comme [...]![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes législatifs, réglementaires et techniques, parus ou non au $$JO$$, relatifs à l'organisation et à l'exercice du contrôle de la sûreté nucléaire. Cette nouvelle édition, à jour en mai 1999, est enrichie des nouveaux textes renda[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Jacques Fournier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 2002Analyse la législation et la pratique juridique des concessions hydroélectriques en Suisse dans le contexte de l'ouverture des marchés économiques, du droit des marchés publics et de la protection de l'environnement.