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Le risque provoqué à l'égard de la santé humaine par le radon, gaz radioactif, a fait l'objet de nombreuses investigations scientifiques. Cet ouvrage récapitule les prises en compte juridiques diversifiées de dix pays du risque radon.texte imprimé
A jour au 24 mai 1989.texte imprimé
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Paris : OCDE 1990La première étude identifie les contraintes que les restrictions quantitatives entraînent pour l'amélioration de l'orientation de la production agricole par le marché. La deuxième étude identifie les caractéristiques de mesures générant le moins[...]texte imprimé
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Recueil de textes officiels concernant le règlement général des industries extractives comportant de nombreuses modifications, notamment les nouvelles dispositions des directives européennes en matière de sécurité et de santé des travailleurs.texte imprimé
Une mise à jour en janvier 1993.texte imprimé
Fournit des informations détaillées sur le cadre réglementaire et institutionnel régissant les activités nucléaires dans chacun des pays de l'OCDE. Chaque chapitre est rédigé suivant un plan uniforme, ce qui facilite la recherche et la comparais[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gilbert Le Bris, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi n°2332 de G. Le Bris et les membres du groupe socialiste et apparentés, modifiant la loi n°83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution par les navires.texte imprimé
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François Bied-Charreton, Auteur ; Sylvie Verniole-Davet, Auteur | Paris : Delmas | Droit des affaires | 1996A pour objet de mettre en garde les responsables d'entreprises contre une interprétation exagérée des principes de gestion, qui sont indispensables en eux-mêmes, mais qui peuvent aboutir à des conséquences dangereuses lorsqu'ils sortent des limi[...]texte imprimé
L'étude des contrats est principalement centrée sur trois grands projets : un projet électro-métallurgique d'aluminium (Edea ou Cameroun) ; un projet minier de bauxite et de transformation en alumine (Fria en Guinée) ; un projet d'électro-métal[...]texte imprimé
Contient les textes réglementaires et complémentaires qui fixent les règles générales d'hygiène et de sécurité dans les établissments pyrotechniques et les règles d'isolement des installations pyrotechniques.texte imprimé
Fixe les règles générales d'hygiène et de sécurité dans les établissments pyrotechniques et les règles d'isolement des installations pyrotechniques. S'adresse aux établissements ou locaux où l'on fabrique, charge, encartouche, conserve, conditio[...]texte imprimé