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Analyse la législation et la réglementation régissant les utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire en Europe de l'Est. Couvre 11 pays de l'Europe centrale et orientale et 12 pays des Nouveaux Etats indépendants. Les chapitres ont été rédig[...]texte imprimé
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Propose, pour quelques pays de l'OCDE, l'essentiel de la législation dans le domaine du nucléaire et présente les autorités responsables de la politique nucléaire : autorités réglementaires et de tutelle, organes consultatifs, organismes publics[...]texte imprimé
Traite du secteur énergétique allemand, de l'histoire de son système énergétique depuis sa création pendant la deuxième révolution industrielle, du marché allemand, de la politique de l'énergie nucléaire et du débat dans l'opinion allemande, ain[...]texte imprimé
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Résume les informations collectées sur les exigences de marquage des articles culinaires dans l'Union européenne, en Norvège, en Suisse, aux Etats-Unis et au Canada, à l'intention des fabricants, afin de leur faciliter l'exportation. Les article[...]texte imprimé
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES MÉCANIQUES, Auteur ; Claude Lebreton, Secrétaire | Senlis (Oise) : CETIM | Performances, ISSN 1767-2546 | 2005Résume les informations collectées sur les exigences de marquage des articles culinaires au Japon, en Chine, au Brésil et en Russie, à l'intention des fabricants, afin de leur faciliter l'exportation. Les articles concernés sont les poêles, les [...]texte imprimé
Rassemble les textes applicables en France aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires tels que les emballages, les ustensibles culinaires, le matériel agro-alimentaire, la vaisselle de table.texte imprimé
Rassemble les textes applicables en France aux matériaux et objets mis ou destinés à être mis au contact des denrées alimentaires tels que les emballages, les ustensibles culinaires, le matériel agro-alimentaire, la vaisselle de table.texte imprimé
Des impératifs juridiques jalonnent l'activité de l'entrepreneur à chaque étape d'un chantier. Ce guide fournit à travers l'analyse synthétique de 44 notions et procédures des réponses immédiates et complètes à la gestion quotidienne du risque j[...]texte imprimé
Laetitia Grammatico, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Traite des rapports d'autonomie et d'interdépendance de la règlementation énergétique avec le droit de l'environnement.texte imprimé
Facilite les recherches lors de la consultation du volume $$Nomenclatures d'activités et de produits 1973, édition avec notes explicatives$$ (brochure n°1402-I).texte imprimé
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Laurent Maruani, Auteur ; Henri Dobler, Auteur ; Brigitte Meunier, Auteur | Paris : Documentation française | 1986Un bilan de la situation actuelle dégageant les conditions propres à assurer une qualité optimum des produits et de leur distribution.texte imprimé
Un ouvrage très technique sur les réglementations qui régissent la production et la commercialisation des produits agricoles.