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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.43 (83)
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Marjorie Audry-Weiermann, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2005Etudie l'apport des entreprises du secteur alimentaire dans la lutte pour une sécurité maximale des aliments. Fait l'inventaire de toutes les initiatives privées prises dans le domaine alimentaire, puis s'intéresse aux initiatives collectives, e[...]![]()
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Coordination de sécurité et de protection de la santé : fonction, contractualisation, responsabilité
Jacques Clément, Auteur ; Daniel Couffignal, Auteur | Paris : Moniteur | Guides, ISSN 1272-2634 | 1999Offre des solutions pour la mise en oeuvre des obligations imposées par la loi. Propose par l'analyse de textes et l'identification des difficultés rencontrées par les professionnels jusqu'à ce jour, des conseils pour la rédaction des contrats [...]![]()
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Expose les principes généraux dégagés des textes législatifs et des arrêts rendus par la cour de justice pour régler le vaste contentieux que l'application de la PAC a suscité.![]()
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Présentation du droit positif concernant la construction d'un bâtiment ou d'un ouvrage de génie civil. Les étapes de la chaîne de production sont détaillées, de la maîtrise du terrain aux enjeux fiscaux. Le CD-ROM propose des décisions de jurisp[...]![]()
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Jean Grosdidier de Matons, Auteur | Paris : Presses de l'Ecole nationale des ponts et chaussées | 2000Regroupe les données fondamentales de la gestion portuaire. Analyse les bases des différents régimes juridiques des entités portuaires, compare les types de gestion qui en découlent et détaille les objectifs économiques en donnant des orientatio[...]![]()
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François Bavoillot, Auteur ; Bruno Wertenschlag, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Nouv. éd. fiduciaires | La Réponse des praticiens, ISSN 0752-0409 | 1996De la théorie à la pratique industrielle : les références multiples du droit de l'environnement dans quatre applications principales : les contraintes administratives, les responsabilités, la transmission d'entreprise, le financement du risque. [...]![]()
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L'auteur dresse un panorama de l'activité du juge en matière d'environnement industriel depuis 10 ans. L' auteur analyse la jurisprudence administrative et détaille largement les deux composantes modernes du droit de l'environnement : les diffé[...]![]()
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Examine la règlementation de la force hydraulique (hydrauforce) réunissant en un ouvrage commun, l'univers du technicien exploitant de chute hydroélectrique et celui du juriste. Ce volume traite de : l'histoire et des principes, des types de tit[...]![]()
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Examine la règlementation de la force hydraulique (hydrauforce) réunissant en un ouvrage commun, l'univers du technicien exploitant de chute hydroélectrique et celui du juriste. Ce volume aborde : l'exploitaton de l'aménagement, les charges et o[...]![]()
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Le droit des installations classées vise à prévenir les nuisances, pollutions et risques d'origine industrielle. L'auteur expose la législation en vigueur ainsi que son contentieux. A jour de la loi du 30 juillet 2003 instituant notamment des pl[...]![]()
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Jean-Marc Thouvenin, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE RECHERCHE UNIVERSITAIRE SUR LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE, Éditeur scientifique | Paris : PUF | 2001Textes issus d'un colloque tenu en 1999. Le contrôle des aides publiques à l'industrie de l'aéronautique civile, le point sur les règlementations communautaire et internationale. D'un côté, les aides de l'Union ont garanti la concurrence ; de l'[...]![]()
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