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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347 (55)
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Marie-Emma Boursier, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2003Thèse consacrée aux manifestations de la loyauté dans les procès, réfléchissant à la spécificité d'un tel principe moral en droit positif. Etudie d'abord le fondement conceptuel de la notion de loyauté en droit processuel. Puis, analyse sa doubl[...]![]()
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Dominique d' Ambra, Metteur en scène, réalisateur ; Florence Benoît-Rohmer, Metteur en scène, réalisateur ; Constance Grewe, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN, Éditeur scientifique ; GROUPE DE RECHERCHE INTERDISCIPLINAIRE SUR LES CONSTRUCTIONS EUROPÉENNES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2004Aborde le concept de l'effectivité des droits garantissant un procès équitable. Mesure et compare la participation des instruments procéduraux et du juge dans les différents pays européens.![]()
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Présentation des mots, termes et expressions en vigueur dans les différentes procédures.![]()
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Rassemble les rapports établis par les procureurs généraux de la cour d'appel de Dijon sous la Seconde République et le Second Empire. Présente tous les aspects de la vie sociale en Bourgogne au cours de cette période, ainsi que l'histoire du mi[...]![]()
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Toutes les caractéristiques de la procédure des référés en matière civile, administrative ou pénale.![]()
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L'article 35 bis de l'ordonnance du 2-11-1945 régit le placement en rétention administrative des étrangers en situation irrégulière qui doivent comparaître devant le juge. Ce livre résulte d'enquêtes et d'analyse de comptes-rendus d'audiences fa[...]![]()
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Les principales contributions d'un colloque organisé le 6 octobre 1997 au palais du Luxembourg, par le Tribunal de grande instance de Paris, le Tribunal administratif de Paris, le Tribunal de commerce de Paris, avec le concours du laboratoire de[...]![]()
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Jean-Marie Coulon, Metteur en scène, réalisateur ; Marie-Anne Frison-Roche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 1996Pour concrétiser l'idée d'un juste temps dans le procès, il faut aligner les chiffres, parler d'informatisation, réfléchir sur l'aide à la décision. Pour construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut distinguer selon les ma[...]![]()
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UNION INTERNATIONALE DES HUISSIERS DE JUSTICE ET OFFICIERS JUDICIAIRES, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques et techniques | 2001Débat, dans un premier temps de l'accessibilité des données patrimoniales du débiteur et plus généralement des échanges d'informations entre des systèmes juridiques qui pondèrent de manière différente les droits des débiteurs et la protection de[...]![]()
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Présente la pratique du contre-interrogatoire direct par les avocats des personnes appelées à la barre, technique répandue aux Etats-Unis.