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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347 (55)
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Comprend 88 décisions rendues pendant cette période. Un sommaire chronologique reprend les titres des arrêts avec la mention du numéro de l'arrêt de la Cour de cassation et du numéro qui lui est attribué dans ce recueil.![]()
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Christophe Lievremont, Auteur ; UNIVERSITE DE DROIT, D'ECONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection de l'Institut d'études judiciaires de la Faculté de droit d'Aix-Marseille | 2001Reprend une thèse de doctorat en droit, soutenue à l'Université Lyon III, le 6 octobre 2000. Présente les fondements du droit processuel, la notion de débat puis ses acteurs (le juge ne devant pas être un des acteurs du débat), puis s'intéresse [...]![]()
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Comprend le code civil et un lexique de termes juridiques en version papier, ainsi qu'un CD-ROM combinant les contenus des deux ouvrages avec liens internes et, pour chaque thème (droit de la famille, de la personne ou de propriété), les définit[...]![]()
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Dominique Breillat, Éditeur scientifique ; Pierre Couvrat, Éditeur scientifique | Paris : PUF | 1995Un hommage au juriste Gérard Cornu, professeur de droit civil, spécialisé en droit de la famille et qui a écrit sur les régimes matrimoniaux et les contrats. Auteur d'un $$Manuel de procédure civile$$, il fut aussi le principal rédacteur du $$No[...]![]()
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Présente une étude sur l'interaction de la procédure civile et des droits fondamentaux qui couvre essentiellement le droit libanais et le droit international conventionnel, surtout onusien. Après une présentation du travail du Conseil constituti[...]![]()
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De l'engagement d'un procès aux voies de recours, les dernières références de jurisprudence et les textes législatifs sur tous les sujets relatifs à la procédure : intérêt à agir, compétence, acte de procédure, aide juridique, procès équitable, [...]![]()
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S'appuyant sur une série d'auditions de représentants d'associations et de praticiens du droit ainsi que sur une étude de droit comparé réalisée par l'Institut de criminologie de Paris, ce premier rapport de l'Office parlementaire d'évaluation d[...]![]()
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Jacques Van Compernolle, Metteur en scène, réalisateur ; Bernard Dubuisson, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ CATHOLIQUE DE LOUVAIN, Éditeur scientifique ; Université catholique de Louvain, Éditeur scientifique ; LICENCE EN DROIT ET ECONOMIE DES ASSURANCES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Présente les caractéristiques de l'expertise par rapport à d'autres procédures analogues, les relations entre expertise et arbitrage, la responsabilité de l'expert en tant que professionnel et des cas pratiques d'expertises (expertise fiscale, i[...]![]()
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Chaque cas spécifique (signature, chèque, testament, écrit anonyme...) fait l'objet d'un chapitre. L'auteur a regroupé les lois fondamentales de l'écriture et les méthodes qui en découlent tout en restant dans le cadre judiciaire particulier de [...]![]()
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Soulignant les insuffisances de la théorie subjectiviste révélées par la présence des fictions juridiques, l'ouvrage s'attache également à les éliminer. A partir de la notion de cause, il développe une analyse dualiste de l'acte juridique permet[...]![]()
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Réformée en 1972, 1982 et 1991, l'aide juridictionnelle intéresse plus de la moitié des avocats français, elle a été prétexte à leur mouvement revendicatif de 2000-2001. L'auteur se propose d'analyser cette institution, son mécanisme précis et p[...]![]()
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JOURNÉES RÉGIONALES D'HISTOIRE DE LA JUSTICE (1997), Auteur ; ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HISTOIRE DE LA JUSTICE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE POITIERS, Éditeur scientifique | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 2000Au sommaire : Vers une justice de proximité (articles de J. Hilaire, M.-Y. Crepin, Y. Legall, J. Duma, G. Guyon, L. Drugeon, P. Couvrat, G. Sicard) ; La justice en Poitou du Moyen Age à la Libération (articles de J.-M. Roger, J.-M. Augustin, D. [...]![]()
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Présente une série d'articles couvrant l'actualité de la justice : le projet de loi sur la sécurité quotidienne, le Conseil d'Etat et l'indivisibilité...![]()
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Au sommaire notamment : Violence et sécurité, le cercle peu vertueux de l'expertise (A. Collovald) ; Après les présidentielles, restauration (P. Jacquin) ; Les Groupements d'intervention régionaux, en toute confusion des pouvoirs (U. Schalchli) [...]