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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.8 (217)
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Examine les contrats de vente, de transfert de technologie et de représentation commerciale. Pour les juristes, les chefs d'entreprise, les pouvoirs publics et les organismes internationaux.![]()
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Traite des relations avec fournisseurs et clients, de l'avant-vente jusqu'aux conséquences de la vente. 130 modèles![]()
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La transformation de la société internationale ne pouvait pas demeurer sans effets sur le sort réservé aux investisseurs étrangers.![]()
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Marie-Elisabeth André, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1991La grande distribution a bouleversé la diffusion des produits de grande consommation. Voici une étude sur les moyens juridiques mis en oeuvre pour y parvenir : l'achat-vente, la représentation et le référencement.![]()
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Tient compte de l'actualité en droit de l'informatique : dimension européenne, évolution de la jurisprudence en matière de groupe de contrats, audit informatique.![]()
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Propose un examen des problèmes courants et des clauses habituelles des conventions d'agence et de concession. Ces problèmes sont abordés à la lumière du droit français, mais aussi du droit européen et des systèmes juridiques de leurs principaux[...]![]()
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Hervé Cassan, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Perspectives économiques et juridiques | 1990Une série d'études consacrées aux aspects juridiques et financiers des contrats Nord-Sud.![]()
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Etude de la jurisprudence des arbitres du commerce international saisis de litiges concernant des contrats liés (contrats qui participent de la réalisation ou de la transformation de l'accord entre les parties).![]()
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Le fonds de commerce est soumis à des réglementations particulières étudiées ici sous des angles pratiques et théoriques.![]()
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Typologie détaillée et effets des contrats préparatoires.![]()
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Un rapport sur la conversion des comptes libellés en monnaie étrangère par le Groupe de travail de l'OCDE.![]()
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Bernard Menut, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2002Sont abordés : le traitement des créances salariales, le recouvrement des chèques impayés, des pensions alimentaires, le surendettement, la saisie des salaires, des véhicules ou des coffres-forts, la saisie-vente des meubles, etc.![]()
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Pour créer un commerce, certaines conditions doivent être remplies et plusieurs formalités sont obligatoires. Ce recueil regroupe l'ensemble des textes applicables en la matière.![]()
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Muriel Texier, Auteur | Perpignan : Presses universitaires de Perpignan | Etudes, ISSN 1159-7593 | 2006L'apparition de la notion juridique de désorganisation est liée à l'appréhension des activités économiques par le droit. L'étude vise à clarifier le concept et à en circonscrire le fonctionnement afin de révéler l'existence d'une véritable théor[...]![]()
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Franco Pedrazzini, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1992L'auteur analyse le régime de la dissimulation, sa justification juridique et ses conditions, puis procède à un commentaire des dispositions qui en constituent l'ossature. Les solutions prévues par le droit allemand, la convention de Vienne et l[...]![]()
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L'acte commercial, son régime juridique, l'entrepreneur commercial et son statut, l'entreprise commerciale et les opérations sur le fonds de commerce et l'activité commerciale dans ses spécificités.![]()
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Dahmane Ben Abderrahmane, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1985Un ouvrage très complet comportant en annexe des textes de loi allemands et des exemples de conditions générales de contrats.