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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.8 (217)
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Propositions concrètes pour aider à monter un commerce, de la stratégie de départ, à la publicité, sans oublier les grands principes de la vente.texte imprimé
Traite des accords industriels et commerciaux. A mi-chemin entre le droit et la stratégie, il est destiné aux opérationnels : commerciaux et responsables de ventes.texte imprimé
Philippe Gilliéron, Éditeur scientifique ; Peter Ling, Éditeur scientifique | Lausanne (Suisse) : CEDIDAC | Publication du CEDIDAC | 2005Fait le point sur les questions suscitées par les accords de distribution en réunissant des contributions qui expliquent : les diverses formes de distribution et la rédaction des contrats analysés clause après clause ; l'arbitrage des contrats d[...]texte imprimé
Baptiste Blanchet, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Aborde toutes les questions qui se posent lors de l'achat et la vente d'une voiture. Illustré de nombreux exemples et modèles de lettres ou de contrats.texte imprimé
Présentation pratique de la profession d'agent commercial, illustrée de nombreuses décisions de justice récentes, parfois inédites, transposition en droit français des directives européennes sur le sujet et de textes de lois.texte imprimé
Anne-Laure Stérin, Auteur ; Thierry Gingembre, Auteur | Paris : Dalloz | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2003Présente les outils juridiques dont l'entreprise dispose en matière de recouvrement de créances et les éléments essentiels d'une gestion efficace des créances aux entreprises et aux particuliers. A jour des dernières réformes en discussion devan[...]texte imprimé
Tendances et évolution en matière de transport routier de marchandises, y compris la coordination intermodale et les transports combinés.texte imprimé
COLLOQUE JURIDIQUE INTERNATIONAL (1991), Auteur ; COMITE EUROPÉEN DES ASSURANCES, Auteur | Paris : LGDJ | 1992Ce colloque traite du droit applicable en matière de contrat d'assurance, et souligne l'incidence croissante du droit communautaire sur le droit international privé des Etats membres de la Communauté européenne en matière de contrats financiers.texte imprimé
Eddy Lamazerolles, Auteur | Paris : LGDJ | Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 2003Traite des apports de la convention de Vienne (11 avril 1980) en matière de formation du contrat de vente et d'exécution de la vente. L'auteur complète son analyse par une démonstration des fonctions économiques du contrat.texte imprimé
Hélène Narayan-Fourment, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003S'interresse aux approches théoriques du droit concernant les modalités de détermination du prix dans les transaction commerciales en comparant les objectifs du droit de la concurrence et du droit des contrats.texte imprimé
Franck Violet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2003Montre la présence de la norme technique dans des situations extrêmement variées, où le droit des affaires se mêle au droit public et le droit interne au droit communautaire et international.texte imprimé
Céline Bogaert, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Propose des conseils pour assister les artistes dans toutes les démarches nécessaires pour commercialiser leur art, acquisition de notoriété, financements (subventions, mécénat...), partenariat, gestion de la clientèle, choix d'une structure jur[...]texte imprimé
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S'adresse aux étudiants en gestion, aux dirigeants d'entreprises, aux conseils juridiques et leurs assureurs conseils.texte imprimé
Ariane Beetschen, Auteur ; Marie-Odile Duparc, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Depuis le 1er septembre 2006 un nouveau régime concernant les opérateurs étrangers qui réalisent des opérations imposables en France, implique un changement dans leur gestion de la TVA. Ce guide rédigé par deux spécialistes expose les règles à s[...]texte imprimé
Le droit français érige en principe l'autonomie de la convention d'arbitrage international par rapport à tout droit étatique. C'est l'exception française qui entend rompre tout lien avec le conflictualisme. L'avocat A. Kassis analyse en détail c[...]texte imprimé
Eclaire les mécanismes du bail sans sacrifier les informations pratiques.texte imprimé
Le bail commercial est un bail qui porte sur les murs d'un local affecté à un usage commercial, industriel, artisanal ou d'enseignement. Cette documentation répond aux principaux points sur lesquels on doit porter son attention au moment de la s[...]texte imprimé
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Textes officiels, notamment les dispositions législatives dans le nouveau code de commerce.texte imprimé
Jean Derruppé, Auteur ; Georges Brière de L'Isle, Auteur ; René Maus, Auteur ; Pierre Lafarge, Auteur | Paris : Dalloz | Manuel Dalloz de droit usuel | 1979texte imprimé
REVUE FIDUCIAIRE, Éditeur scientifique | Paris : La Villeguérin | Revue fiduciaire, ISSN 0151-3516 | 1991Précise, à chaque déroulement d'un bail commercial, les orientations à effectuer : des développements fiscaux sont consacrés à l'imposition du loyer, au sort des différentes indemnités ainsi qu'au droit d'entrée.texte imprimé
Un guide destiné aux praticiens, bailleurs, commerçants, artisans, qui sont quotidiennement confrontés à des problèmes de baux.texte imprimé
Mis à jour en fonction des dernières modifications législatives et de la jurisprudence la plus récente. Nombreuses formules types avec variantes.texte imprimé
Anne d' Andigné-Morand, Auteur ; Jacques Lassier, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2000Mis à jour en fonction des dernières modifications législatives et de la jurisprudence la plus récente. Nombreuses formules types avec variantes.texte imprimé
Pour connaître la législation sur la promesse de bail, le bail, la cession de droit au bail, la résiliation, le renouvellement, la sous-location, la cession d'un fonds de commerce, la location-gérance, la gérance-mandat. Cet ouvrage est la retra[...]texte imprimé
Compare les droits américain, canadien et européen en matière d'Internet. Puis, donne le modèle de 20 contrats d'affaires pour Internet en français et en anglais : le contrat de fournisseur d'accès, le contrat d'agence de publicité, le contrat d[...]texte imprimé
Christian Mouly, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1980texte imprimé
Le cautionnement accompagne tous les rouages de la vie économique, dans les grandes et les petites affaires. Ce livre expose les règles essentielles qui le gouvernent.texte imprimé
Grégoire Plaisant, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1999Traite d'abord de la connaissance de l'engagement de la caution (par le formalisme, par l'information) puis de l'étendue de l'engagement de la caution (en durée et en montant).texte imprimé
Contient les informations nécessaires à la rédaction des certificats d'origine communautaire.texte imprimé
Dans la perspective de l'ouverture des marchés européens prévue pour 1992, il importe que les entreprises françaises disposent de moyens de certification performants : les modalités de mise en place d'un tel système.texte imprimé
A partir d'une synthèse descriptive, l'auteur étudie la notion actuelle d'effet de commerce, qui reste à la base du crédit fournisseur ou de l'escompte.texte imprimé
Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE PANTHÉON-SORBONNE, Éditeur scientifique | Paris : LGDJ | Droit des affaires | 1991Les techniques d'élimination des clauses abusives en Europe, les clauses abusives en France, en Europe et dans les droits des pays arabes.texte imprimé
Yves Chaput, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Etudes du Centre de recherche sur le droit des affaires | 2000La révélation de la clientèle sur le marché des activités libres (analyse économique, rôle de la clientèle en droit de la concurrence, nouvelles technologies de l'information...), les incidences des activités réglementées sur la clientèle (clien[...]texte imprimé
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Toute la législation concernant les hôtels, restaurants et débits de boissons.texte imprimé
François Llorens, Éditeur scientifique ; Pierre Soler-Couteaux, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1999Textes à jour au 1er mars 1999.texte imprimé
L'ensemble des articles du Code des marchés publics avec annotations et commentaires, à jour au 1er novembre 1992.texte imprimé
Marie Demoulin, Auteur ; Didier Gobert, Auteur ; Etienne Montero, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2003Fait le point sur les dispositions de droit européen et de droit belge s'appliquant au commerce électronique. Distingue les questions qui sont en bonne voie d'être réglées (facture et recommandé électroniques) de celles qui, suscitées par des te[...]texte imprimé
Textes officiels relatifs aux commerçants non sédentaires.texte imprimé
Tout commerce suppose l'enchevêtrement des créances et des dettes. Comment simplifier les mécanismes de paiements par versements d'un solde unique ? Il existe un régime juridique reposant sur le traitement juridique de l'intérêt commun aux titul[...]texte imprimé
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Etude de l'exercice et de l'impact du pouvoir de monopole sur un marché et des interactions stratégiques entre entreprises rivales (oligopole).texte imprimé
Le recours croissant du monde des affaires aux mécanismes de cession de créance en matière internationale a déjà suscité l'adoption de règles de conflit de lois spéciales dans la Convention de Rome du 18 juin 1980 (articles 12 et 13). L'auteur p[...]texte imprimé
Tout sur les warrants, doubles cautions établies à l'ordre et délivrées aux commerçants lors d'un dépôt de marchandise.texte imprimé
Pour permettre aux acheteurs professionnels de se familiariser avec le vocabulaire juridique utilisé dans les contrats qu'ils établissent.texte imprimé
Une analyse socio-juridique du consommateur et de la consommation : la création par le législateur d'une volonté nouvelle et le caractère autonome de cette volonté.texte imprimé