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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.4 (146)
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UNIVERSITE DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 1993L'analyse juridique porte sur les Etats suivants : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Grèce, Luxembourg, Pays-Bas et Royaume-Uni.![]()
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CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE DROIT COMPARÉ, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Réunit des rapports belges en droit comparé sur le plan de la théorie du droit et sur celui de la pratique. Ces rapports concernent toute la matière juridique en pointant les principes fondamentaux qui caractérisent les pays étudiés et qui peuve[...]![]()
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Etat des lieux de la protection des personnes handicapées dans divers pays d'Europe par la comparaison des politiques générales, des systèmes d'enseignement, des politiques d'emploi, des dispositifs d'insertion sociale...![]()
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Comment rédiger une loi? Tel était le principal objet d'une étude conduite dans différents pays européens ainsi qu'aux Etats-Unis. Cet ouvrage est la synthèse des réponses reçues.![]()
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Présentation générale de la loi du 25 janvier 1985 et observations en regard de ses dispositions.![]()
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Des réflexions sur la conception d'une société moderne à la fin du XXe siècle : une approche sociologique du concept de la mondialisation du monde et la place de l'Union européenne; une approche relativiste de l'effectivité des fonctions du droi[...]![]()
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Jean Patarin, Auteur ; Imre Zajtay, Auteur | Paris : Pedone | Travaux et recherches de l'Institut de droit comparé de Paris | 1975![]()
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Lucien Simomt, Metteur en scène, réalisateur ; André Bruyneel, Metteur en scène, réalisateur | [S. l.] : FEDUCI | 1984Les auteurs abordent le problème en droit comparé au départ d'unequestion fondamentale : la mise en cause fréquente de la responsabilité du donneur de crédit est-elle un phénomène largement répandu dans les pays industrialisés ou un phénomène e[...]![]()
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Après un historique, une approche juridique et une approche scientifique de la révision de la Charte européenne des sols, la question de la dégradation des sols est abordée. Les droits de la protection des sols, communautaire et international, l[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Dresse un panorama des aspects juridiques et fiscaux (droit des sociétés, droit fiscal, droit commercial, réglementation sociale) liés à l'implantation d'une entreprise dans cinq pays d'Europe.![]()
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La réflexion collective, issue d'un colloque, s'inscrit dans une perspective de réforme des pénalités, l'ordonnance de simplification du 7 décembre 2005 visant à plus de cohérence et de lisibilité. La confrontation des analyses et perspectives d[...]![]()
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Quelle est la place des sanctions pénales fiscales en France et en Italie ? Cet ouvrage réunit diverses contributions : La place des sanctions pénales dans le dispositif général de la lutte contre la fraude fiscale (T. Lambert) ; Le droit pénal [...]