GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.4 (146)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Paris : L'Harmattan 1996Présentation et analyse de divers aspects des constructions juridiques orientales et occidentales, basées sur un même substrat romain mais enrichies d'apports extérieurs. Au sommaire : L'Empire ottoman ignore la citoyenneté ; Umma, khalifa, cito[...]texte imprimé
UNIVERSITE DE PARIS-VAL-DE-MARNE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1990texte imprimé
Réunit des écrits des amis et collègues du professeur D. Tallon. Les contributions sont regroupées autour de deux grands thèmes : comparaison, harmonisation, droits et langue d'une part, dynamique du droit d'autre part.texte imprimé
Jacques Van Compernolle, Metteur en scène, réalisateur ; Giuseppe Tarzia, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 1999Le résultat de recherches comparatives sur un aspect important de la procédure civile avec le rôle respectif de la jurisprudence, de la juridiction des référés et des réformes législatives.texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Mexico : Universidad nacional autonoma de Mexico | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2005Le thème des minorités a été étudié en fonction de quatre aspects juridiques : le droit des affaires ; le droit civil ; le droit international public ; le droit public interne. Les rapports de quinze pays sont repris et discutés.texte imprimé
Sylvie Nautre, Auteur | Berne : P. Lang | Publications universitaires européennes, ISSN 0721-3352 | 1977texte imprimé
Etudie les problèmes de droit international pouvant se présenter lors de la détermination du patronyme d'une personne physique. Démontre que l'analyse du nom en tant qu'élément du statut personnel en France et en Allemagne ne permet pas une harm[...]texte imprimé
Compare le droit commercial dans le mouvement d'intégration juridique des pays africains de la zone franc et particulièrement avec le traité créant l'Organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique (OHADA).texte imprimé
INSTITUT DE RECHERCHES JURIDIQUES COMPARATIVES, Auteur | Paris : Ed. du CNRS | Coll. des travaux de l'Institut de recherches juridiques comparatives, ISSN 0293-6917 | 1984A noter le paradoxe de la survivance d'une obligation alimentaire dans les états socialistes, de même que pour les pays occidentaux, une mutation profonde de la famille est observée.texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
La souveraineté du Parlement britannique est aujourd'hui gravement mise en cause. Les ministres et leurs administrations créent une quantité, sans cesse croissante, de règles juridiques qui échappent à un contrôle démocratique efficace du Parlem[...]texte imprimé
CENTRE FRANÇAIS DE DROIT COMPARÉ, Éditeur scientifique | Paris : Société de législation comparée | Collection du centre français de droit comparé | 1998Textes issus d'un colloque tenu en janvier 1998. Le thème de la présomption d'innocence est abordé sous deux aspects : vis-à-vis de la procédure pénale tout d'abord, il s'agit d'un droit de l'homme reconnu, qu'en est-il du déroulement du procès [...]texte imprimé
Thierry Rambaud, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 2004Définit le principe de séparation des cultes et de l'Etat pour ensuite montrer la lente et progressive émergence d'une séparation du pouvoir temporel et du pouvoir spirituel. Met en lumière, le caractère discutable de la mise en oeuvre du princi[...]texte imprimé
L'étude comparative de la procédure administrative non contentieuse dans plusieurs pays d'Europe et d'Amérique latine permet de confronter deux grands systèmes : le système de la codification législative et le système jurisprudentiel illustré pa[...]