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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.4 (146)
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Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques et les grandes questions de doctrine constitutionnelle, le retour aux textes est indispensable. Cet ouvrage propose tous les textes constitutionnels am[...]![]()
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Stéphane Rials, Auteur ; Denis Baranger, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2002De quoi alimenter la réflexion des étudiants en droit sur les principaux régimes et sur les grands thèmes tels que démocratie semi-directe, fédéralisme classique, suisse ou américain, droits fondamentaux...![]()
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CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Eric Dirix, Éditeur scientifique ; Yves-Henri Leleu, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2006Parmi les thèmes abordés : le droit successoral belge ; la tension entre filiation légale, biologique et sociale dans le droit de la filiation ; la confiance légitime en droit privé des contrats ; la responsabilité civile, pénale et disciplinair[...]![]()
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Aude Valoteau, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan | 2006Thèse conçue comme une étude de droit comparé interne au droit français, confrontant la théorie des vices de consentement au droit pénal. L'auteure démontre que si le droit pénal protège le contractant au moment de la formation du contrat, cet e[...]![]()
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Didier Maus, Metteur en scène, réalisateur ; Olivier Passelecq, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE RECHERCHE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Les cahiers constitutionnels de Paris I | 1998Pays par pays sont examinées les difficultés engendrées par le traité d'Amsterdam vis-à-vis de chacune des Constitutions des Etats membres.![]()
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François Van der Mensbrugghe, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2004Evalue l'intérêt et les modalités de l'utilisation du droit comparé par les différentes instances intervenant dans l'élaboration ou l'application du droit communautaire que ce soit dans une phase de création de normes ou de rendu de décisions.