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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.4 (146)
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A travers une nouvelle méthode, l'ouvrage se propose d'étudier les problèmes juridiques spécifiques à chaque pays et compare les solutions afin de mieux les comprendre.![]()
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François Knoepfler, Metteur en scène, réalisateur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1988Réunion de travaux de différents chercheurs suisses et étrangers sur les grands domaines du droit : travaux interdisciplinaires, droit comparé, droit anglo-saxon et des pays de l'Est...![]()
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Paris : OCDE 1984Analyse des législations nationales relatives aux activités nucléaires.![]()
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Maryse Baudrez, Éditeur scientifique ; Thierry Di Manno, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2006Cet hommage au doyen J.-C. Escarras renvoie à un sujet majeur de ses travaux de droit comparé et de ses enseignements et regroupe une cinquantaine de contributions sur la problématique de la communicabilité entre les systèmes de justice constitu[...]![]()
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Michel Villey, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Sirey | Archives de philosophie du droit, ISSN 0066-6564 | 1980![]()
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Paris : L'Harmattan 1996Présentation et analyse de divers aspects des constructions juridiques orientales et occidentales, basées sur un même substrat romain mais enrichies d'apports extérieurs. Au sommaire : L'Empire ottoman ignore la citoyenneté ; Umma, khalifa, cito[...]![]()
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UNIVERSITE DE PARIS-VAL-DE-MARNE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1990![]()
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Réunit des écrits des amis et collègues du professeur D. Tallon. Les contributions sont regroupées autour de deux grands thèmes : comparaison, harmonisation, droits et langue d'une part, dynamique du droit d'autre part.![]()
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Jacques Van Compernolle, Metteur en scène, réalisateur ; Giuseppe Tarzia, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 1999Le résultat de recherches comparatives sur un aspect important de la procédure civile avec le rôle respectif de la jurisprudence, de la juridiction des référés et des réformes législatives.![]()
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ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Mexico : Universidad nacional autonoma de Mexico | Travaux de l'Association Henri Capitant | 2005Le thème des minorités a été étudié en fonction de quatre aspects juridiques : le droit des affaires ; le droit civil ; le droit international public ; le droit public interne. Les rapports de quinze pays sont repris et discutés.![]()
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Sylvie Nautre, Auteur | Berne : P. Lang | Publications universitaires européennes, ISSN 0721-3352 | 1977![]()
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Etudie les problèmes de droit international pouvant se présenter lors de la détermination du patronyme d'une personne physique. Démontre que l'analyse du nom en tant qu'élément du statut personnel en France et en Allemagne ne permet pas une harm[...]![]()
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Compare le droit commercial dans le mouvement d'intégration juridique des pays africains de la zone franc et particulièrement avec le traité créant l'Organisation pour l'harmonisation du droit des affaires en Afrique (OHADA).![]()
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INSTITUT DE RECHERCHES JURIDIQUES COMPARATIVES, Auteur | Paris : Ed. du CNRS | Coll. des travaux de l'Institut de recherches juridiques comparatives, ISSN 0293-6917 | 1984A noter le paradoxe de la survivance d'une obligation alimentaire dans les états socialistes, de même que pour les pays occidentaux, une mutation profonde de la famille est observée.![]()
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La souveraineté du Parlement britannique est aujourd'hui gravement mise en cause. Les ministres et leurs administrations créent une quantité, sans cesse croissante, de règles juridiques qui échappent à un contrôle démocratique efficace du Parlem[...]![]()
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CENTRE FRANÇAIS DE DROIT COMPARÉ, Éditeur scientifique | Paris : Société de législation comparée | Collection du centre français de droit comparé | 1998Textes issus d'un colloque tenu en janvier 1998. Le thème de la présomption d'innocence est abordé sous deux aspects : vis-à-vis de la procédure pénale tout d'abord, il s'agit d'un droit de l'homme reconnu, qu'en est-il du déroulement du procès [...]![]()
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Thierry Rambaud, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 2004Définit le principe de séparation des cultes et de l'Etat pour ensuite montrer la lente et progressive émergence d'une séparation du pouvoir temporel et du pouvoir spirituel. Met en lumière, le caractère discutable de la mise en oeuvre du princi[...]![]()
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L'étude comparative de la procédure administrative non contentieuse dans plusieurs pays d'Europe et d'Amérique latine permet de confronter deux grands systèmes : le système de la codification législative et le système jurisprudentiel illustré pa[...]![]()
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UNIVERSITE DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 1993L'analyse juridique porte sur les Etats suivants : Allemagne, Belgique, Espagne, France, Grèce, Luxembourg, Pays-Bas et Royaume-Uni.![]()
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CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; CENTRE INTERUNIVERSITAIRE DE DROIT COMPARÉ, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Réunit des rapports belges en droit comparé sur le plan de la théorie du droit et sur celui de la pratique. Ces rapports concernent toute la matière juridique en pointant les principes fondamentaux qui caractérisent les pays étudiés et qui peuve[...]![]()
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Etat des lieux de la protection des personnes handicapées dans divers pays d'Europe par la comparaison des politiques générales, des systèmes d'enseignement, des politiques d'emploi, des dispositifs d'insertion sociale...![]()
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Comment rédiger une loi? Tel était le principal objet d'une étude conduite dans différents pays européens ainsi qu'aux Etats-Unis. Cet ouvrage est la synthèse des réponses reçues.![]()
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Présentation générale de la loi du 25 janvier 1985 et observations en regard de ses dispositions.![]()
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Des réflexions sur la conception d'une société moderne à la fin du XXe siècle : une approche sociologique du concept de la mondialisation du monde et la place de l'Union européenne; une approche relativiste de l'effectivité des fonctions du droi[...]![]()
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Jean Patarin, Auteur ; Imre Zajtay, Auteur | Paris : Pedone | Travaux et recherches de l'Institut de droit comparé de Paris | 1975![]()
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Lucien Simomt, Metteur en scène, réalisateur ; André Bruyneel, Metteur en scène, réalisateur | [S. l.] : FEDUCI | 1984Les auteurs abordent le problème en droit comparé au départ d'unequestion fondamentale : la mise en cause fréquente de la responsabilité du donneur de crédit est-elle un phénomène largement répandu dans les pays industrialisés ou un phénomène e[...]![]()
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Après un historique, une approche juridique et une approche scientifique de la révision de la Charte européenne des sols, la question de la dégradation des sols est abordée. Les droits de la protection des sols, communautaire et international, l[...]![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Dresse un panorama des aspects juridiques et fiscaux (droit des sociétés, droit fiscal, droit commercial, réglementation sociale) liés à l'implantation d'une entreprise dans cinq pays d'Europe.![]()
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La réflexion collective, issue d'un colloque, s'inscrit dans une perspective de réforme des pénalités, l'ordonnance de simplification du 7 décembre 2005 visant à plus de cohérence et de lisibilité. La confrontation des analyses et perspectives d[...]![]()
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Quelle est la place des sanctions pénales fiscales en France et en Italie ? Cet ouvrage réunit diverses contributions : La place des sanctions pénales dans le dispositif général de la lutte contre la fraude fiscale (T. Lambert) ; Le droit pénal [...]![]()
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Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques et les grandes questions de doctrine constitutionnelle, le retour aux textes est indispensable. Cet ouvrage propose tous les textes constitutionnels am[...]![]()
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Stéphane Rials, Auteur ; Denis Baranger, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2002De quoi alimenter la réflexion des étudiants en droit sur les principaux régimes et sur les grands thèmes tels que démocratie semi-directe, fédéralisme classique, suisse ou américain, droits fondamentaux...![]()
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CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Eric Dirix, Éditeur scientifique ; Yves-Henri Leleu, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2006Parmi les thèmes abordés : le droit successoral belge ; la tension entre filiation légale, biologique et sociale dans le droit de la filiation ; la confiance légitime en droit privé des contrats ; la responsabilité civile, pénale et disciplinair[...]![]()
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Aude Valoteau, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan | 2006Thèse conçue comme une étude de droit comparé interne au droit français, confrontant la théorie des vices de consentement au droit pénal. L'auteure démontre que si le droit pénal protège le contractant au moment de la formation du contrat, cet e[...]![]()
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Didier Maus, Metteur en scène, réalisateur ; Olivier Passelecq, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE RECHERCHE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Les cahiers constitutionnels de Paris I | 1998Pays par pays sont examinées les difficultés engendrées par le traité d'Amsterdam vis-à-vis de chacune des Constitutions des Etats membres.![]()
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François Van der Mensbrugghe, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2004Evalue l'intérêt et les modalités de l'utilisation du droit comparé par les différentes instances intervenant dans l'élaboration ou l'application du droit communautaire que ce soit dans une phase de création de normes ou de rendu de décisions.