GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.4 (146)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Présentation générale de la loi du 25 janvier 1985 et observations en regard de ses dispositions.![]()
texte imprimé
Des réflexions sur la conception d'une société moderne à la fin du XXe siècle : une approche sociologique du concept de la mondialisation du monde et la place de l'Union européenne; une approche relativiste de l'effectivité des fonctions du droi[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Jean Patarin, Auteur ; Imre Zajtay, Auteur | Paris : Pedone | Travaux et recherches de l'Institut de droit comparé de Paris | 1975![]()
texte imprimé
Lucien Simomt, Metteur en scène, réalisateur ; André Bruyneel, Metteur en scène, réalisateur | [S. l.] : FEDUCI | 1984Les auteurs abordent le problème en droit comparé au départ d'unequestion fondamentale : la mise en cause fréquente de la responsabilité du donneur de crédit est-elle un phénomène largement répandu dans les pays industrialisés ou un phénomène e[...]![]()
texte imprimé
Après un historique, une approche juridique et une approche scientifique de la révision de la Charte européenne des sols, la question de la dégradation des sols est abordée. Les droits de la protection des sols, communautaire et international, l[...]![]()
texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004Dresse un panorama des aspects juridiques et fiscaux (droit des sociétés, droit fiscal, droit commercial, réglementation sociale) liés à l'implantation d'une entreprise dans cinq pays d'Europe.![]()
texte imprimé
La réflexion collective, issue d'un colloque, s'inscrit dans une perspective de réforme des pénalités, l'ordonnance de simplification du 7 décembre 2005 visant à plus de cohérence et de lisibilité. La confrontation des analyses et perspectives d[...]![]()
texte imprimé
Quelle est la place des sanctions pénales fiscales en France et en Italie ? Cet ouvrage réunit diverses contributions : La place des sanctions pénales dans le dispositif général de la lutte contre la fraude fiscale (T. Lambert) ; Le droit pénal [...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Pour qui veut réfléchir sur les droits fondamentaux, le fonctionnement des régimes politiques et les grandes questions de doctrine constitutionnelle, le retour aux textes est indispensable. Cet ouvrage propose tous les textes constitutionnels am[...]![]()
texte imprimé
Stéphane Rials, Auteur ; Denis Baranger, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2002De quoi alimenter la réflexion des étudiants en droit sur les principaux régimes et sur les grands thèmes tels que démocratie semi-directe, fédéralisme classique, suisse ou américain, droits fondamentaux...![]()
texte imprimé
CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Eric Dirix, Éditeur scientifique ; Yves-Henri Leleu, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2006Parmi les thèmes abordés : le droit successoral belge ; la tension entre filiation légale, biologique et sociale dans le droit de la filiation ; la confiance légitime en droit privé des contrats ; la responsabilité civile, pénale et disciplinair[...]![]()
texte imprimé
Aude Valoteau, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan | 2006Thèse conçue comme une étude de droit comparé interne au droit français, confrontant la théorie des vices de consentement au droit pénal. L'auteure démontre que si le droit pénal protège le contractant au moment de la formation du contrat, cet e[...]![]()
texte imprimé
Didier Maus, Metteur en scène, réalisateur ; Olivier Passelecq, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE RECHERCHE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Les cahiers constitutionnels de Paris I | 1998Pays par pays sont examinées les difficultés engendrées par le traité d'Amsterdam vis-à-vis de chacune des Constitutions des Etats membres.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
François Van der Mensbrugghe, Éditeur scientifique | Namur (Belgique) : Presses universitaires de Namur | Travaux de la Faculté de droit de Namur | 2004Evalue l'intérêt et les modalités de l'utilisation du droit comparé par les différentes instances intervenant dans l'élaboration ou l'application du droit communautaire que ce soit dans une phase de création de normes ou de rendu de décisions.