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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.41 (78)
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Jean Calais-Auloy, Auteur ; Frank Steinmetz, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2003Suit le consommateur dans la chronologie des situations où il se trouve : d'abord les préliminaires du contrat de consommation, puis le contrat lui-même et enfin, les éventuels litiges. A jour des contrats à distance, de publicité comparative, d[...]![]()
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Repères pour mieux connaître et faire respecter les droits des consommateurs, en répondant aux questions suivantes : Comment doit se faire l'affichage des prix ? Peut-on régler un litige à l'amiable ? Comment sont réglementés les soldes ? Dans q[...]![]()
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Suit le consommateur dans la chronologie des situations où il se trouve : d'abord les préliminaires du contrat de consommation; ensuite, le contrat lui-même; enfin, les éventuels litiges.![]()
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Nathalie Rzepecki, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2002Répond à la problématique de la place qu'occupe le droit de la consommation au sein du droit en général. Confronte également le droit de la consommation et la théorie générale du contrat.![]()
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Hélène Bureau, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2000L'intérêt individuel du consommateur impliqué dans une relation transfrontière : les conflits de juridictions ; les conflits de lois. L'intérêt collectif des consommateurs impliqués dans une relation transfrontière : le rôle de l'administration [...]![]()
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Eric Balate, Auteur ; Pierre Dejemeppe, Auteur ; Frédéric De Patoul, Auteur | Bruxelles : De Boeck-Wesmael | Droit actuel | 1995Le crédit à la consommation a connu, ces 20 dernières années, une expansion sans précédent. Le législateur ne pouvait rester indifférent face à cette évolution. La loi nouvelle constitue une refonte globale du droit du crédit à la consommation q[...]![]()
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Donne les conseils nécessaires au consommateur pour faire respecter ses droits en matière d'information commerciale règlementaire, d'offre de crédit, de contrats de vente, de pratiques commerciales, de qualité et de conformité de produits ou de [...]![]()
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Fait un tour d'horizon sur l'évolution des droits des consommateurs de service public, en France tout d'abord, où l'on s'est efforcé au cours de ces dernières années de combler le retard en matière de protection des consommateurs, mais aussi au [...]![]()
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Présente toute la réglementation : des formalités administratives aux recours contre les agences de voyages en passant par l'hébergement, le transport, les repas, les congés payés ou encore les prises en charge par l'assurance ou la sécurité soc[...]![]()
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La protection du consommateur, notion toute nouvelle aux XVIIe et XVIIIe siècles, à laquelle aboutissent les institutions toulousaines de l'époque, annonce déjà dans sa modernité l'esprit consumériste du XXe siècle. L'ensemble des dispositions q[...]![]()
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Présentation des règles générales d'étiquetage en droit français et communautaire, selon les normes mondiales du Codex alimentarius. Nombreuses références de jurisprudence destinées aux professionnels praticiens, dans l'industrie, la publicité o[...]![]()
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Règles d'étiquetage en droit français et communautaire, selon les normes du Codex alimentarius. Ce 2e volume traite des mentions valorisantes (allégations, graphisme, étiquetage nutritionnel, signes de qualité). Nombreuses références de jurispru[...]![]()
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Dominique Fenouillet, Metteur en scène, réalisateur ; Françoise Labarthe, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2002Réflexion sur les limites du droit à la consommation, dresse un bilan du droit positif et s'efforce de mesurer la réalité des griefs adressés par la doctrine au droit de la consommation. Propose les pistes d'une éventuelle réforme. Aborde le dom[...]![]()
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Règles et usages concernant les orges de brasserie.![]()
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Etienne Revel, Auteur ; Alain Delorme, Auteur | Paris : Seconde | Droits en poche, ISSN 1272-2979 | 1999Contient des contrats, des lettres-type et formulaires avec une division en deux parties : les thèmes généraux du droit de la consommation (réglementation des prix, garantie, livraison, clauses abusives, associations de consommateurs...), puis l[...]