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Un hommage au juriste A. Decocq, en 45 contibutions qui s'emploient comme il l'a fait tout au long de sa vie, à diffuser et valoriser les valeurs civilisatrices du droit.
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Permet la consultation de tous les articles du Code civil, depuis 1804 à aujourd'hui, avec une recherche par date, période, mot ou expression. Comprend également : la loi du 30 ventôse An XII, les textes ayant modifié le Code, le discours prélim[...]
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Permet la consultation de tous les articles du Code civil, depuis 1804 à aujourd'hui, avec une recherche par date, période, mot ou expression. Comprend également : la loi du 30 ventôse An XII, les textes ayant modifié le Code, le discours prélim[...]
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Florence Deboissy, Éditeur scientifique ; Guillaume Wicker, Éditeur scientifique | Paris : JurisClasseur | 2006Ce code d'éditeur regroupe les textes intéressant les sociétés et les autres groupements, à savoir les GIE, la société européenne, l'indivision, l'association, la fondation et les groupements professionnels (sociétés agricoles, avocats, assuranc[...]
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Stéphane Braconnier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2001Traite de la question des relations contractuelles des collectivités territoriales, en tenant compte de l'entrée en application du nouveau code des marchés publics et de l'euro. Organisé par études thématiques, le présent guide aborde les sujets[...]
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Catherine Ribot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 200375 études thématiques qui abordent les sujets traités sous forme de questions-réponses. Chaque étude présentant le même plan : inventaire des questions pratiques et renvoi à d'autres études, sommaire, questions pratiques et leurs réponses, résum[...]
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Philippe Conte, Metteur en scène, réalisateur ; Joël Monéger, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2002Répond aux besoins quotidiens des commerçants depuis la création d'entreprise jusqu'à la vente du fonds de commerce en passant par le bail commercial, les assurances, la fiscalité, la comptabilité, les règles de concurrence, l'emploi, le statut [...]
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Aborde en 78 rubriques et 350 questions pratiques tous les aspects juridiques de la consommation : fiabilité de l'information, sécurité des produits, souscription des contrats, financement et paiement, contentieux. Une mine d'information sur les[...]
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Jean-François Pillebout, Metteur en scène, réalisateur ; Jean Hugot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2001Constitué de 72 études thématiques et de sujets traités sous forme de questions-réponses, aborde notamment la loi applicable au régime matrimonial, le contrat de mariage, le pacte civil de solidarité, la communauté de vie et les questions de sép[...]
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Bernard Menut, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2002Sont abordés : le traitement des créances salariales, le recouvrement des chèques impayés, des pensions alimentaires, le surendettement, la saisie des salaires, des véhicules ou des coffres-forts, la saisie-vente des meubles, etc.
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Philippe Simler, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2004Présente en 67 fiches pratiques, l'ensemble des questions relatives au crédit à destination du praticien ou du particulier prêteur ou garant. Analyse les différentes techniques du crédit immobilier et mobilier (prêts à intérêts classique, prêt à[...]
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Michel Germain, Metteur en scène, réalisateur | Paris : JurisClasseur | Juris compact, ISSN 1631-9923 | 2002
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Ces dix années de jurisprudence ne remettent pas en cause les grands principes du droit de l'expropriation. Beaucoup de décisions reproduites ne font qu'illustrer ou apporter des compléments à des solutions antérieures. Leur commentaire permet n[...]
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Couvre l'entrée dans la vie active, la rupture naturelle ou la rupture pour licenciement du contrat de travail, la politique de l'emploi et la protection sociale du salarié.
