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Détail de l'indexation
348 : Lois, règlements, jurisprudence, codes juridiques (exemple : Dalloz) |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348 (314)
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Paris : Weka 1992Des réponses claires aux interrogations concrètes : modalités de passation, d'élaboration ou de gestion de contrats, documents exigés, formulaires usuels... Avec un service de compléments et de mises à jour pour 327 F/mois.![]()
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Dominique Brisson, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droits et démarches | 2004Clair et précis, ce guide fournit nombre d'informations sur les dispositions de droit français régissant la protection de l'environnement ainsi que celles régissant la construction, la location, l'acquisition, l'amélioration d'un logement. Conti[...]![]()
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Toutes les informations utiles sur les droits et les devoirs de l'automobiliste : achat, vente, réparation, contrôle technique, assurance, sinistre, indemnisation.![]()
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Point sur la situation de la maîtrise d'ouvrage public, la maîtrise d'oeuvre, la réglementation du contrat de conception-réalisation, les modes de contractualisation spécifiques associant l'entreprise à la réalisation des études. Analyse du cont[...]![]()
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Nombreux exemples pour améliorer la lisibilité des textes législatifs et réglementaires.![]()
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Exposé précis sur quelques institutions caractéristiques d'une démocratie expérimentée.![]()
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Texte intégral des 59 codes complétés par plus de 550 textes non codifiés. Consulation dans le texte intégral, par table des matières, par numéro et référence d'articles, par lien depuis les articles cités dans la jurisprudence de la Cour de cas[...]![]()
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Eugène Gaudemet, Auteur | Paris : la Mémoire du droit | Collection du deuxième centenaire du Code civil | 2002Initialement publié en 1935, ce texte fait revivre l'enseignement et l'étude du droit au XIXe siècle. E. Gaudemet est l'un des promoteurs majeurs de l'Ecole scientifique du droit qui, au tournant du XXe siècle, renouvela les méthodes d'interprét[...]![]()
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Association Henri Capitant, Auteur | Paris : Economica | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1980![]()
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Initiation juridique au système américain : droit de chacun des 50 Etats, droit du district de Columbia et, couronnant le tout, le droit fédéral.![]()
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JOURNÉES D'ÉTUDE À L'OCCASION DU BICENTENAIRE DU CODE CIVIL (2004), Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005La première journée a fait le point sur l'état actuel de la codification : principes, méthodes et avenir, codification et droit communautaire, construction de l'Etat de droit et développement économique. La seconde a retracé le rôle du Conseil d[...]