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348 : Lois, règlements, jurisprudence, codes juridiques (exemple : Dalloz) |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 348 (314)
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Il existe, selon l'auteur, une grande proximité entre le droit administratif hellénique et le droit administratif français, dont les grands maîtres ont influencé la doctrine hellénique.![]()
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Longtemps situées dans un milieu rural, les opérations archéologiques se rencontrent de plus en plus souvent dans un cadre urbain, et se trouvent face à de nouveaux problèmes (travaux publics, mines et carrières, remembrement, détecteur de métau[...]![]()
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Les mille cent vingt et un proverbes judiciaires présentés avec leurs intonations respectives en kikongo, furent recueillis peu avant l'indépendance, de 1954 à 1960. Chaque proverbe comprend une traduction en français, ainsi que le sens que lui [...]![]()
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Jean-Jacques Salverda de Grave, Auteur ; E.M. Meijers, Auteur ; J. Schneider, Auteur | Leiden (Pays-bas) : Brill | 1951![]()
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Jean-Jacques Salverda de Grave, Auteur ; E.M. Meijers, Auteur ; J. Schneider, Auteur | Leiden (Pays-bas) : Brill | 1965![]()
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Jean-Jacques Salverda de Grave, Auteur ; E.M. Meijers, Auteur ; J. Schneider, Auteur | Leiden (Pays-bas) : Brill | 1967![]()
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Ces contributions ont pour fil directeur le langage. Elles s'intéressent à la force du verbe, au mot qui, dans un univers codifié, a modifié la conception des relations sociales, la forme des relations interpersonnelles. Notamment : Portalis et [...]![]()
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La législation israélienne, en quête d'émancipation du Common law anglais et de la Mejelle ottomane, a réglementé de nombreux domaines disparates. Dans le même temps, des institutions restent inspirées par le droit religieux hérité de la Bible e[...]![]()
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Les droits à (au logement, au mariage, à la sécurité...) prolifèrent dans le discours comme dans les textes. L'auteur se propose d'expliquer ce phénomène en en analysant la signification politique, sociale et juridique. Mais il cherche aussi à [...]![]()
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Ce volume traite de la compétence judiciaire dans l'ordre internattional et de la reconnaissance et de l'exécution des jugements.![]()
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Le système juridique israélien peut être défini comme une synthèse originale, combinant de fait plusieurs influences sous la forme de strates se superposant les unes aux autres.![]()
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Ce précis trouve son origine dans les notes rédigées pour le cours de droit pénal spécial à l'Université de Fribourg. Il fait référence à la doctrine helvétique, à la jurisprudence du Tribunal fédéral, mais aussi aux conceptions allemande et fra[...]![]()
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Walter Kälin, Metteur en scène, réalisateur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Enseignement du 3e cycle de droit | 1991Contient les contributions du séminaire 1990 du 3e cycle de droit consacré au statut juridique des demandeurs d'asile et des réfugiés. S'adresse aux avocats et aux collaborateurs des autorités et des oeuvres d'entraide.![]()
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Le contrôle de la constitutionnalité des lois relatives aux droits et libertés des étrangers amène le Conseil constitutionnel à s'aventurer dans un champ de mines fait de mythes et d'impératifs contradictoires. Pour les neutraliser, le Conseil a[...]![]()
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Michel Bastarache, Auteur ; André Braën, Auteur ; Emmanuel Didier, Auteur ; Pierre Foucher, Auteur | Cowansville (Québec, Canada) : Y. Blais | 1987![]()
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CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | Aménagement et exploitation de la voirie | 2003Répertoire présentant l'ensemble des textes réglementaires et circulaires ainsi que les normes Afnor et EDF relatifs à l'éclairage public.![]()
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Recueil de textes législatifs et réglementaires concernant la scolarité et le transport des enfants handicapés ainsi que l'allocation d'éducation spéciale.![]()
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Maurice Flory, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Robert Henry, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ed. du CNRS | Cahiers du CRESM | 1989Quelle est la situation actuelle de l'enseignement du droit musulman en France? Quel est l'héritage de la recherche française en ce domaine? Quelles en sont les perspectives d'avenir en tenant compte des besoins actuels de la société française?![]()
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UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 1999Regroupe l'intégralité des informations publiées dans les séries C, L et CE du Journal officiel des Communautés européennes.![]()
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UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2000Regroupe l'intégralité des informations publiées dans les séries C, L et CE du Journal officiel des Communautés européennes.![]()
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UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2001Regroupe l'intégralité des informations publiées dans les séries C, L et CE du Journal officiel des Communautés européennes.![]()
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UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2002Regroupe l'intégralité des informations publiées dans les séries C, L et CE du Journal officiel des Communautés européennes.![]()
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UNION EUROPEENNE, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2003Regroupe l'intégralité des informations publiées dans les séries C, L et CE du Journal officiels des Communautés européennes.![]()
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OBSERVATOIRE EUROPÉEN DES DROGUES ET DES TOXICOMANIES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2000Regroupe plus de 200 références de textes officiels provenant des institutions de l'Union européenne et ayant trait aux drogues et à la toxicomanie.![]()
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Panorama des principales dispositions réglementaires et législatives de portée générale applicables à la lutte contre les discriminations fondées sur la race, la religion, le sexe, les moeurs ou la nationalité.![]()
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L'usage local analysé ici représente un trait d'union entre la légalité instituée et les pratiques sociales vivantes. Le Code civil en a fait le réceptacle des traditions anciennes et le laboratoire des règles nouvelles.![]()
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Jacques Berleur, Metteur en scène, réalisateur ; Christophe Lazaro, Metteur en scène, réalisateur ; Robert Queck, Metteur en scène, réalisateur ; FACULTÉS UNIVERSITAIRES NOTRE-DAME DE LA PAIX, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2003Réflexion sur les modes et les conséquences de l'intervention des pouvoirs publics dans la société de l'information. Montre les trois rôle principaux de l'Etat dans ce domaine, celui de réglementer, celui de produire des biens et des services, e[...]![]()
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Recueil de 29 grandes décisions et avis pris par la Cour de justice des Communautés européennes depuis sa création qui fondent la théorie générale des institutions européennes.![]()
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Jacques de Lanversin, Auteur ; Jean-Paul Gilli, Éditeur scientifique ; Hubert Charles, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1996Dégage les grands principes, les lignes de force d'une jurisprudence nécessairement très circonstancielle. Fournit le maximum de décisions de référence, éclairées par leur point de fait. Les grands arrêts sont traités par rubriques correspondant[...]![]()
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François Terré, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1994Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions.![]()
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François Terré, Éditeur scientifique ; Yves Lequette, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Une approche dynamique des problèmes juridiques et de leurs solutions. Cette nouvelle édition a été scindée en deux tomes : le premier traite des personnes, de la famille et des biens, ainsi que des régimes matrimoniaux et des successions ; le s[...]![]()
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Présentation des arrêts relatifs à la juridicté des règles, des lois interprétatives et lois de validation, ainsi que celles concernant le revirement de jurisprudence et la preuve électronique.![]()
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Destiné aux professionnels de l'enseignement et aux responsables du monde associatif, ce CD-ROM contient plus de 1.800 textes administratifs, réglementaires ou législatifs disponibles pour la grande majorité en version intégrale.![]()
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Paris : Weka 1992Des réponses claires aux interrogations concrètes : modalités de passation, d'élaboration ou de gestion de contrats, documents exigés, formulaires usuels... Avec un service de compléments et de mises à jour pour 327 F/mois.![]()
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Dominique Brisson, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droits et démarches | 2004Clair et précis, ce guide fournit nombre d'informations sur les dispositions de droit français régissant la protection de l'environnement ainsi que celles régissant la construction, la location, l'acquisition, l'amélioration d'un logement. Conti[...]![]()
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Toutes les informations utiles sur les droits et les devoirs de l'automobiliste : achat, vente, réparation, contrôle technique, assurance, sinistre, indemnisation.![]()
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Point sur la situation de la maîtrise d'ouvrage public, la maîtrise d'oeuvre, la réglementation du contrat de conception-réalisation, les modes de contractualisation spécifiques associant l'entreprise à la réalisation des études. Analyse du cont[...]