Titre :
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Auteurs, artistes, compositeurs : tous vos droits ; oeuvres écrites, orales, musicales, d'arts plastiques, graphiques, logiciels...
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Auteurs :
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Alain Paujo, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri, 2000
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Collection :
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Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492, num. 121
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-86739-165-1
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Format :
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251 p. / 19 x 14 cm
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.33
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Mots-clés:
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droit d'auteur
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guides, manuels, etc.
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France
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Résumé :
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Sont abordés : les conditions à remplir pour bénéficier de la protection accordée par la loi ; quels sont ces droits ? ; comment les exploiter ? ; comment se protéger de la contrefaçon ? ; quel est le statut des auteurs salariés et des artistes interprètes ? ; quel est le régime fiscal et social des auteurs ?
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