Titre :
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Retour sur l'article 1135 du Code civil : une nouvelle source du contenu contractuel
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Auteurs :
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Clémence Mouly-Guillemaud, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Paris : LGDJ, 2006
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Collection :
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Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261, num. 460
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-275-03046-3
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Format :
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X-581 p. / 24 x 16 cm
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Note générale :
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Bibliogr. Index
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346 (Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.)
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Mots-clés:
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liberté contractuelle
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Résumé :
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Extrait d'une thèse soutenue en 2004, l'ouvrage propose une analyse approfondie de l'article 1135 par lequel "les conventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature". Cette lecture souligne que le contenu contractuel est défini aussi par les "suites" et la "nature" de l'obligation.
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