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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique. 346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations 346.1 346.11 346.12 346.13 346.14 346.2 346.21 346.22 346.3 346.31 346.32 346.33 346.4 346.5 346.6 346.7 346.8 346.9 346.9 100 346.9 178 346.9 400 346.9 410 346.9 439 346.9 440 346.9 493 346.9 494 346.9 510 346.9 520 346.9 591 346.9 600 346.9 640 346.9 668 346.9 672 346.9 710 346.9 952 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1994Une thèse de doctorat proposant une étude scientifique approfondie des autorisations que les autorités de tutelle sont appelées à donner quand le tuteur entend procéder à des actes importants. De nombreuses références doctrinales et jurisprudent[...]texte imprimé
Etudie la pénétration du droit constitutionnel en droit privé en examinant successivement les droits des individus (droit de la famille, droit de la nationalité, droit de la personnalité) et les droits à caractère économique et social (droit des[...]texte imprimé
La contrainte est une notion cardinale en droit qui a connu de récents développements. Ainsi, en droit des contrats ou en droit de la concurrence, les notions de violence ou d'abus sont devenues des moyens d'intervention du juge. Cet ouvrage ana[...]texte imprimé
Traite successivement de l'émergence d'un type nouveau de contrat d'assurance (qualification, délimitation du champ d'application d'un contrat "frontière", effets de la qualification), les conditions d'exercice de l'activité d'assurance-assistan[...]texte imprimé
Pierre Fleury-Le Gros, Auteur | Paris : Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses, ISSN 1626-1968 | 2005texte imprimé
Sébastien Robinne, Auteur | Perpignan : Presses universitaires de Perpignan | Etudes, ISSN 1159-7593 | 2003Aborde la notion de revenus en deux parties : l'une analyse les approches traditionnelles de l'ensemble des valeurs pécuniaires d'une personne, l'autre recherche une définition et étudie les régimes juridiques dans lesquels s'inscrivent les revenus.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Nicole Catala, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de loi relative à l'organisation juridique de la coopération professionnelle entre époux.texte imprimé
Le premier volume du programme de première année de capacité en droit.texte imprimé
Michel de Juglart, Auteur ; Alain Piedelièvre, Auteur ; Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Montchrestien | 1999Présente l'introduction à l'étude du droit civil, le droit des personnes et le droit des familles. L'introduction à l'étude du droit a pour but de montrer les multiples facettes du droit civil. Le droit des personnes dégage les éléments permetta[...]texte imprimé
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Michel de Juglart, Auteur ; Alain Piedelièvre, Auteur ; Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Montchrestien | 1997Comprend des travaux dirigés et des sujets d'examen par académie.texte imprimé
Michel de Juglart, Auteur ; Alain Piedelièvre, Auteur ; Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Montchrestien | 1996Tient compte notamment de la réforme des régimes matrimoniaux (réforme du 23 déc. 1985), de la filiation, de l'indivision (loi du 6 juil. 1987), de l'évaluation des biens dans les partages, des sociétés et de la loi du 5 janvier 1988, de la dona[...]texte imprimé
Michel de Juglart, Auteur ; Alain Piedelièvre, Auteur ; Stéphane Piedelièvre, Auteur | Paris : Montchrestien | 2001texte imprimé
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Guido Van Dievoet, Auteur | Turnhout (Belgique) : Brepols | Typologie des sources du Moyen Age occidental | 1986Voici une description des coutumiers, ouvrages rédigés à titre privé par un jurisconsulte ou un praticien sur les coutumes de sa région ou des régions voisines, apparus au 12e siècle.