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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Par manque d'information, nous passons tous les jours à côté d'occasions de nous faire accorder de l'argent par les tribunaux. Une partie de ce livre décrit de manière simple comment trouver un bon avocat.![]()
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Souligne la dualité fonctionnelle de la caducité, résultant de la disparition non fautive, totale et définitive d'un élément essentiel à l'exécution de l'acte juridique ou de l'inaction d'une personne (partie ou bénéficiaire) intéressée à l'acte[...]![]()
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GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE, Auteur ; Jean-Pierre Marguénaud, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Perspectives sur la justice | 2001Autorité interprétative et effet horizontal : tels sont les deux fondements théoriques de l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le droit privé français. La première partie de cet ouvrage permet de découvrir et de vérifier l[...]![]()
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Ce guide pratique étayé de cas concrets répond à toutes les questions sur les assurances optionnelles et obligatoires : avantages, inconvénients, risques, montant de la prime, etc.![]()
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Une analyse de la notion de choses communes qui désigne traditionnellement les entités naturelles que l'homme n'a pas conquises (air, eau courante, mer, etc.).![]()
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Un ensemble de chroniques fournissant aux notaires une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant le code de droit international privé, la médiation judiciaire, les obligations, le droit comme[...]![]()
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UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2006Ces quatre contributions fournissent une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant les biens, propriété immobilière, servitudes ; les privilèges des frais de justice, les privilèges spéciaux [...]![]()
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Chroniques de jurisprudence en matière de contrats, de droit administratif notarial, de libéralités et de donations transfrontalières.![]()
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Cette étude présente les principales normes et pratiques relatives aux cimetières que des musulmans rattachent à leurs croyances religieuses. Elle porte notamment sur la situation en Suisse. Son auteur est responsable du droit arabe et musulman [...]![]()
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Propose 50 exercices concernant le droit civil.![]()
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Aborde la réalisation du Code civil de 1804, le passage de l'idée de codification à la réalité d'un code rédigé et mis en vigueur. Présente une analyse du profil de ce code à partir des travaux préparatoires et autour des axes de la famille et d[...]![]()
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Sans jurisprudence ni commentaires doctrinaux, ce code s'adresse au grand public.![]()
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Le code civil traduit les aspirations d'une bourgeoisie individualiste et rurale et une méfiance envers l'individu : l'homme n'est pas bon, mais dominé par ses passions. Il appartient au législateur de les canaliser.