GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
La notion de suspicion légitime : particularité, unité, autonomie et mise en oeuvre. La double fonction de la suspicion légitime préventive ou répressive : infraction pénale, partialité à l'encontre d'un juge ou d'une juridiction ; prévention de[...]![]()
texte imprimé
Jean Goulet, Auteur ; Danielle Shelton, Auteur ; Ann Robinson, Auteur | Montréal : Wilson et Lafleur | 1984![]()
texte imprimé
Philippe Delmas Saint-Hilaire, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2000La qualité de tiers (la volonté, critère de l'exclusion ; intéressement à l'acte juridique : en raison de ses biens ou de sa personne), le statut de tiers (droit de réaction ; les exclusions).![]()
texte imprimé
Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2006Guide pour accéder rapidement à l'information juridique utile au quotidien. Aborde les thèmes suivants : impôts, successions, placements, logement, alimentation, divorce, emploi, retraite, santé, etc. Avec des encadrés mettant en avant avantages[...]![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Jean Hauser, Auteur ; Danièle Huet-Weiller, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1993Aborde l'un des aspects du droit de la famille : la constitution d'une famille à travers la formation du couple, la filiation, la vie du couple et la vie du groupe familial.![]()
texte imprimé
Au sommaire : le droit et les droits, les sources du droit, la mise en oeuvre des droits.![]()
texte imprimé
Droit portant sur la personnalité des êtres humains, et sur les incapacités d'exercice.![]()
texte imprimé
Le droit cantonal complémentaire concerne, dans la partie générale : les fondements et l'intégration du droit cantonal dans l'ordre juridique fédéral et dans la partie spéciale : le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des succe[...]![]()
texte imprimé
Charles Cezar-Bru, Auteur ; Pierre Hebraud, Auteur ; Jean-Pierre Seignolle, Auteur | Paris : Litec | 1980![]()
texte imprimé
Evelyne Serverin, Auteur ; Pierre Lascoumes, Auteur ; Thierry Lambert, Auteur | Paris : Economica | 1987![]()
texte imprimé
Composé de six conférences données par le professeur Duguit au cours des années 1911 et 1912 en Argentine, cet ouvrage aborde les transformations caractéristiques à de nombreux pays du droit privé et qui touchent à la fonction sociale du droit, [...]![]()
texte imprimé
Examine les fondements doctrinaux de la non transmission des créances et dettes du propriétaire d'un bien à l'acquéreur de ce bien ainsi que des dérogations à ce principe.![]()
texte imprimé
Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de DEUG de droit, il est utile pour la préparation des travaux dirigés. Les sources principales du droit privé sont présentées, ainsi que des cas pratiques, des analyses et commentaires des d[...]![]()
texte imprimé
Caroline Guillemain, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2000Présente une analyse structurelle et qualitative de la notion de trouble dans le droit privé : trouble de voisinage, trouble à l'ordre public, trouble commercial, trouble dans les conditions d'existence, trouble possessoire, trouble manifestemen[...]