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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Propose le texte de la recommandation Rec(2002)10 relative à l'ensemble des droits et des obligations de caractère civil.![]()
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Contient l'intégralité du petit code civil enrichi, article par article, d'une zone supplémentaire d'annotations présentant l'état de la jurisprudence (quelquefois inédite). Les textes complémentaires au code civil ne figurent pas dans l'édition[...]![]()
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Contient l'intégralité du petit code civil enrichi, article par article, d'une zone supplémentaire d'annotations présentant l'état de la jurisprudence (quelquefois inédite). Les textes complémentaires au Code civil ne figurent pas dans l'édition[...]![]()
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Paris : Defrénois 2005Recueil d'études offertes à Philippe Malaurie, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Nanterre, spécialiste de droit privé qui étudia notamment le droit monétaire, la dette de valeur, la cession de contrat, etc.![]()
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Les auteurs abordent l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler, des contributions de droit civil ainsi que des thèmes de disciplines diverses.![]()
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Paris : Dalloz 1985Un recueil d'études en droit civil en hommage à Pierre Raynaud, professeur de droit à Toulouse.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2003Recueil d'articles et de contributions rédigés par les amis et collègues de Philippe Gérard portant aussi bien sur le droit civil, le droit commercial, le droit public et administratif que le droit judiciaire.![]()
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Un avocat nous raconte des histoires vécues par des personnes qui sont venues le consulter. Il nous fait réfléchir sur ce qu'est la vérité judiciaire.![]()
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Pierre-Alain Killias, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LAUSANNE, Éditeur scientifique | Lausanne (Suisse) : CEDIDAC | Publication du CEDIDAC | 2003Passe en revue les différentes actions susceptibles de protéger un signe distinctif, de la loi sur la protection des marques, au droit de la concurrence déloyale en passant par les lois spéciales protégeant, par exemple les emblèmes de l'ONU ou [...]![]()
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G. Jazottes, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE TOULOUSE-LE MIRAIL, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Colloques & débats | 2006Actes d'un colloque qui s'est tenu à la faculté de droit de La Rochelle.![]()
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A partir du recueil élaboré au début du XIXe siècle par P.-A. Fenet, avocat à la cour d'appel de Paris, présente un choix de textes retraçant la mise en forme du code civil promulgué en 1804. Les textes (Portalis, Cambacérès, Boulay...) et les d[...]![]()
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