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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Un ouvrage constamment remis à jour. 21 leçons fondamentales.![]()
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Eric Colin, Auteur ; Béatrice Morin, Auteur | Paris : Hachette Technique | Lexitec, ISSN 1159-5221 | 1993S'adresse particulièrement aux étudiants de deuxième année de droit.![]()
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Bruxelles : Larcier 2005Soixante-six contributions en hommage aux quarante ans de carrière universitaire de Paul Delnoy regroupées en trois grandes parties : droit civil, droit notarial et création des normes.![]()
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Ces vingt délibérations commentées, depuis la création de la CNIL en 1978, ont vocation à appeler l'attention du lecteur sur les risques pour la vie privée et les libertés, traditionnels pour certains, liés à l'apparition de nouvelles technologi[...]![]()
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Bénédicte Fauvarque-Cosson, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1996Envisage successivement la notion de libre disponibilité des droits puis son incidence sur l'office du juge, d'une part, sur le pouvoir des parties, d'autre part.![]()
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Réédition du $$Livre du centenaire$$ du code civil, publié en 1904, qui réunissait des études sur le code lui-même, son influence au long du XIXe siècle et ses transformations possibles dans l'avenir.![]()
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Jacques Boucher, Auteur ; André Morel, Auteur | Montréal (Canada) : Presses de l'Université de Montréal | 1970![]()
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Martine Barré, Metteur en scène, réalisateur ; Christelle Coutant-Lapalus, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Approche pluridisciplinaire de l'évolution de la place et du rôle du logement au sein de la famille. Analyse les dispositifs spécifiques au logement en tant qu'élément essentiel des politiques sociales, comme assise du groupe familial et indicat[...]![]()
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Présente les principaux textes relatifs au nuisances et aux servitudes du voisinage (bruits, odeurs et fumées...). Renseigne sur la procédure à suivre dans la recherche d'une solution amiable ou d'une action en justice, avec des modèles de lettr[...]![]()
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Frédéric Dreifuss-Netter, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1985Un ouvrage de référence qui analyse la notion, la preuve, l'interprétation des manifestations de volonté abdicatives ainsi que la notion de déchéance.![]()
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Un manuel de base exposant le droit patrimonial de la famille.![]()
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Hans Albretch Schwarz-Liebermann von Wahlendorf, Auteur ; Roger Nerson, Auteur | Paris : Ed. du CNRS | 1982![]()
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La médiation est souvent présentée comme une alternative à la justice, mais ce serait en méconnaître la réalité que d'en rester là. Après avoir dressé un état des lieux de la médiation en France et aux Etats-Unis, l'auteur aborde l'apport de la [...]