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346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
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Etudie les fondements doctrinaux des fonctions d'un document juridique : constatation des faits et des actes juridiques, représentation des biens corporels ou incorporels.![]()
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Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).![]()
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Contient tous les textes et les dispositions relatifs aux gens du voyage, à leur circulation, à leur stationnement et à la scolarisation de leurs enfants.![]()
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Ce guide a été conçu pour répondre à toutes les questions que l'on se pose au moment de l'entrée dans la vie active. Un ouvrage de référence sur le droit et les obligations des jeunes.![]()
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Au sommaire : les obligations administratives, l'acquisition d'un véhicule, l'automobiliste en infraction, l'assurance, l'accident, les textes législatifs.![]()
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Aborde tous les points juridiques en matière de droit privé, droit public, droit de la propriété, régime de l'eau et de responsabilités qui entrent en compte lors de la pratique du canyoning ou d'autres sports de plein air. Version remaniée de l[...]![]()
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Vos droits et vos obligations en matière de licenciement, que vous soyez employeur ou employé.![]()
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Une information précise pour savoir exactement les droits et les obligations de chacun pour le recouvrement de créance.![]()
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Un guide pratique qui fait le point, au plan juridique, sur le phénomène coopératif et pose le problème de l'importance de la place à lui attribuer dans l'économie de demain.![]()
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Traite de l'occupation des sols, des obligations mutuelles des propriétaires, des servitudes conventionnelles...![]()
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Permet de savoir de quel tribunal, de quelle cour d'appel, de quel huissier ou de quelle conservation des hypothèques, entre autres, dépend chaque commune de France.