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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique. 346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations 346.1 346.11 346.12 346.13 346.14 346.2 346.21 346.22 346.3 346.31 346.32 346.33 346.4 346.5 346.6 346.7 346.8 346.9 346.9 100 346.9 178 346.9 400 346.9 410 346.9 439 346.9 440 346.9 493 346.9 494 346.9 510 346.9 520 346.9 591 346.9 600 346.9 640 346.9 668 346.9 672 346.9 710 346.9 952 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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La notion de suspicion légitime : particularité, unité, autonomie et mise en oeuvre. La double fonction de la suspicion légitime préventive ou répressive : infraction pénale, partialité à l'encontre d'un juge ou d'une juridiction ; prévention de[...]texte imprimé
Jean Goulet, Auteur ; Danielle Shelton, Auteur ; Ann Robinson, Auteur | Montréal : Wilson et Lafleur | 1984texte imprimé
Philippe Delmas Saint-Hilaire, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2000La qualité de tiers (la volonté, critère de l'exclusion ; intéressement à l'acte juridique : en raison de ses biens ou de sa personne), le statut de tiers (droit de réaction ; les exclusions).texte imprimé
Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2006Guide pour accéder rapidement à l'information juridique utile au quotidien. Aborde les thèmes suivants : impôts, successions, placements, logement, alimentation, divorce, emploi, retraite, santé, etc. Avec des encadrés mettant en avant avantages[...]texte imprimé
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Jean Hauser, Auteur ; Danièle Huet-Weiller, Auteur ; Jacques Ghestin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | 1993Aborde l'un des aspects du droit de la famille : la constitution d'une famille à travers la formation du couple, la filiation, la vie du couple et la vie du groupe familial.texte imprimé
Au sommaire : le droit et les droits, les sources du droit, la mise en oeuvre des droits.texte imprimé
Droit portant sur la personnalité des êtres humains, et sur les incapacités d'exercice.texte imprimé
Le droit cantonal complémentaire concerne, dans la partie générale : les fondements et l'intégration du droit cantonal dans l'ordre juridique fédéral et dans la partie spéciale : le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des succe[...]texte imprimé
Charles Cezar-Bru, Auteur ; Pierre Hebraud, Auteur ; Jean-Pierre Seignolle, Auteur | Paris : Litec | 1980texte imprimé
Evelyne Serverin, Auteur ; Pierre Lascoumes, Auteur ; Thierry Lambert, Auteur | Paris : Economica | 1987texte imprimé
Composé de six conférences données par le professeur Duguit au cours des années 1911 et 1912 en Argentine, cet ouvrage aborde les transformations caractéristiques à de nombreux pays du droit privé et qui touchent à la fonction sociale du droit, [...]texte imprimé
Examine les fondements doctrinaux de la non transmission des créances et dettes du propriétaire d'un bien à l'acquéreur de ce bien ainsi que des dérogations à ce principe.texte imprimé
Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de DEUG de droit, il est utile pour la préparation des travaux dirigés. Les sources principales du droit privé sont présentées, ainsi que des cas pratiques, des analyses et commentaires des d[...]texte imprimé
Caroline Guillemain, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2000Présente une analyse structurelle et qualitative de la notion de trouble dans le droit privé : trouble de voisinage, trouble à l'ordre public, trouble commercial, trouble dans les conditions d'existence, trouble possessoire, trouble manifestemen[...]texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; CONFÉRENCE INTERNATIONALE DES COMMISSAIRES À LA PROTECTION DES DONNEES (2001), Auteur | Paris : Documentation française | 200270 orateurs présentent leurs réflexions et leurs témoignages sur les thèmes de la vie privée et des droits de l'homme. Aborde les sujets : biométrie, génétique, techniques de localisation, cybersurveillance dans l'entreprise, e-santé, démocratie[...]texte imprimé
La signature électronique s'est installée dans le quotidien des échanges privés et professionnels. Ce guide fait le point en répondant aux questions que tout le monde se pose : pourquoi ? comment ? à quel prix ? avec quelles garanties ? L'auteur[...]texte imprimé
Bernard Vareille, Auteur | [S. l.] : Université de Limoges, Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques | 1988L'opinion classique qui voudrait que le rapport fût tout entier au pouvoir de la volonté et la réduction sous l'interdit de l'ordre public, apparaît bien dépassée; en effet la clé de la distinction n'est pas dans le type d'institution, mais dans[...]texte imprimé
Répond à toutes les questions juridiques que l'on peut se poser concernant la famille, l'argent, le voisinage, les assurances, les impôts, le travail, la retraite... Permet d'éviter de fâcheuses complications.texte imprimé
Ouvrage pratique qui répond à toutes les questions que l'on se pose dans la vie quotidienne concernant les droits de chacun.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2005Un guide pratique, divisé en 30 dossiers thématiques actualisés, pour faciliter les démarches de la vie quotidienne, faire valoir ses droits, protéger sa famille, faire fructifier son patrimoine... Cette édition contient un dossier vie privée.texte imprimé
Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Mémento pratique Francis Lefebvre | 2006Un guide pratique, divisé en 30 dossiers thématiques actualisés, pour faciliter les démarches de la vie quotidienne, faire valoir ses droits, protéger sa famille, faire fructifier son patrimoine, etc.