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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Christian Roten, Auteur ; Peter Gauch, Éditeur scientifique | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 2000Au sommaire : Les phénomènes météorologiques ; Intempéries et droits réels ; Aspects de responsabilité civile.![]()
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Le commerce électronique pose un grand nombre de problèmes juridiques : le problème des droits d'auteur, l'identification des parties à un contrat passé "sur réseau" et les questions de preuve, les moyens juridiques de sécuriser le paiement d'un[...]![]()
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Ces annales regroupent les sujets traités lors des examens terminaux de la session 2000. Elles couvrent les trois exercices principaux : la dissertation juridique, l'étude de cas et le commentaire de texte.![]()
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Sujets et corrigés.![]()
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Propose une découverte du droit des personnes (physiques et morales) en développant les notions de base de règle de droit et de sources du droit. Définit les titulaires des droits subjectifs, le principe de la preuve et du respect des droits jus[...]![]()
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Présente, sous forme synthétique, les notions essentielles du droit.![]()
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Présente, sous forme synthétique, les notions essentielles du droit.![]()
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Catherine Tricot, Metteur en scène, réalisateur ; Antoinette Surun, Photographe ; Sophie Loubaton, Photographe | Paris : La Dispute | 2005Il s'agit de permettre aux jeunes de connaître l'ensemble des droits qui sont liés à la majorité civile : droits politiques, sociaux, individuels et collectifs. Il apporte des éléments informatifs et de réflexion sur leur place dans la société. [...]![]()
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Un ouvrage constamment remis à jour. 21 leçons fondamentales.![]()
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Eric Colin, Auteur ; Béatrice Morin, Auteur | Paris : Hachette Technique | Lexitec, ISSN 1159-5221 | 1993S'adresse particulièrement aux étudiants de deuxième année de droit.![]()
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Bruxelles : Larcier 2005Soixante-six contributions en hommage aux quarante ans de carrière universitaire de Paul Delnoy regroupées en trois grandes parties : droit civil, droit notarial et création des normes.![]()
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Ces vingt délibérations commentées, depuis la création de la CNIL en 1978, ont vocation à appeler l'attention du lecteur sur les risques pour la vie privée et les libertés, traditionnels pour certains, liés à l'apparition de nouvelles technologi[...]![]()
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Bénédicte Fauvarque-Cosson, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1996Envisage successivement la notion de libre disponibilité des droits puis son incidence sur l'office du juge, d'une part, sur le pouvoir des parties, d'autre part.![]()
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Réédition du $$Livre du centenaire$$ du code civil, publié en 1904, qui réunissait des études sur le code lui-même, son influence au long du XIXe siècle et ses transformations possibles dans l'avenir.![]()
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Jacques Boucher, Auteur ; André Morel, Auteur | Montréal (Canada) : Presses de l'Université de Montréal | 1970![]()
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Martine Barré, Metteur en scène, réalisateur ; Christelle Coutant-Lapalus, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Approche pluridisciplinaire de l'évolution de la place et du rôle du logement au sein de la famille. Analyse les dispositifs spécifiques au logement en tant qu'élément essentiel des politiques sociales, comme assise du groupe familial et indicat[...]![]()
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Présente les principaux textes relatifs au nuisances et aux servitudes du voisinage (bruits, odeurs et fumées...). Renseigne sur la procédure à suivre dans la recherche d'une solution amiable ou d'une action en justice, avec des modèles de lettr[...]![]()
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Frédéric Dreifuss-Netter, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1985Un ouvrage de référence qui analyse la notion, la preuve, l'interprétation des manifestations de volonté abdicatives ainsi que la notion de déchéance.![]()
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Un manuel de base exposant le droit patrimonial de la famille.![]()
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Hans Albretch Schwarz-Liebermann von Wahlendorf, Auteur ; Roger Nerson, Auteur | Paris : Ed. du CNRS | 1982![]()
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La médiation est souvent présentée comme une alternative à la justice, mais ce serait en méconnaître la réalité que d'en rester là. Après avoir dressé un état des lieux de la médiation en France et aux Etats-Unis, l'auteur aborde l'apport de la [...]![]()
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Propose le texte de la recommandation Rec(2002)10 relative à l'ensemble des droits et des obligations de caractère civil.![]()
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Contient l'intégralité du petit code civil enrichi, article par article, d'une zone supplémentaire d'annotations présentant l'état de la jurisprudence (quelquefois inédite). Les textes complémentaires au code civil ne figurent pas dans l'édition[...]![]()
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Contient l'intégralité du petit code civil enrichi, article par article, d'une zone supplémentaire d'annotations présentant l'état de la jurisprudence (quelquefois inédite). Les textes complémentaires au Code civil ne figurent pas dans l'édition[...]![]()
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Paris : Defrénois 2005Recueil d'études offertes à Philippe Malaurie, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Nanterre, spécialiste de droit privé qui étudia notamment le droit monétaire, la dette de valeur, la cession de contrat, etc.![]()
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Les auteurs abordent l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler, des contributions de droit civil ainsi que des thèmes de disciplines diverses.![]()
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Paris : Dalloz 1985Un recueil d'études en droit civil en hommage à Pierre Raynaud, professeur de droit à Toulouse.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2003Recueil d'articles et de contributions rédigés par les amis et collègues de Philippe Gérard portant aussi bien sur le droit civil, le droit commercial, le droit public et administratif que le droit judiciaire.![]()
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Un avocat nous raconte des histoires vécues par des personnes qui sont venues le consulter. Il nous fait réfléchir sur ce qu'est la vérité judiciaire.![]()
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Pierre-Alain Killias, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LAUSANNE, Éditeur scientifique | Lausanne (Suisse) : CEDIDAC | Publication du CEDIDAC | 2003Passe en revue les différentes actions susceptibles de protéger un signe distinctif, de la loi sur la protection des marques, au droit de la concurrence déloyale en passant par les lois spéciales protégeant, par exemple les emblèmes de l'ONU ou [...]![]()
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G. Jazottes, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE TOULOUSE-LE MIRAIL, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Colloques & débats | 2006Actes d'un colloque qui s'est tenu à la faculté de droit de La Rochelle.![]()
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A partir du recueil élaboré au début du XIXe siècle par P.-A. Fenet, avocat à la cour d'appel de Paris, présente un choix de textes retraçant la mise en forme du code civil promulgué en 1804. Les textes (Portalis, Cambacérès, Boulay...) et les d[...]![]()
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Divers types de fonds existent : fonds de commerce, fonds artisanal, fonds commun de placement et fonds commun de créances. Le fonds libéral, le fonds de placement immobilier ainsi que le fonds agricole viennent de parvenir à la vie juridique et[...]![]()
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Marielle de Béchillon, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 | 1998La thèse s'articule autour de deux propositions : les principes généraux ne constituent pas une espèce particulière de source formelle de droit; les principes généraux ne constituent pas une espèce particulière de norme juridique.![]()
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Répond à de nombreuses questions pratiques concernant les rapports du citoyen avec le policier et les autres membres de la société.![]()
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Réflexion critique sur les fondements du droit et de ses institutions. Présente les grands principes puis les applications tout en montrant les conflits et les contradictions qui agitent encore le droit civil.![]()
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GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRÉS, Auteur | Paris : La Découverte | Cahiers libres | 1985Outil nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux et aux membres d'associations qui ont affaire aux étrangers, ce guide permettra à ces derniers de mieux connaître leurs droits.![]()
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Les obligations de voisinage : origine des servitudes, troubles de voisinage, réglement des conflits
Donne des réponses aux personnes qui souhaitent savoir comment le droit encadre les relations de voisinage (propriétés, habitants, troubles, pollution, recours).![]()
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Valérie Simonart, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1995Nouvelle conception de la personnalité morale selon laquelle on ne peut faire abstraction de la personnalité morale. Applications pratiques sur les diverses formes de personnes morales (sociétés, associations sans but lucratif, groupements d'int[...]