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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Guide pratique qui répond aux questions les plus souvent posées aux avocats dans les domaines de la vie courante : le logement, l'école, les vacances, les produits de consommation, les relations avec les voisins, la famille, les assurances...![]()
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Christine Dechaumont-Cavalié, Auteur ; Sandrine Quilici, Auteur | Paris : Litec | Pratique professionnelle | 2002Outil pour la pratique notariale, offre des solutions pratiques et concrètes pour conseiller et rédiger les actes afférents à la vie d'une entreprise individuelle. La deuxième partie est exlusivement consacrée à l'optimisation fiscale de la gest[...]![]()
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Etudie successivement l'unicité d'acception de l'équité en droit privé puis la dualité de fonctions de l'équité en droit privé (fonction correctrice et supplétive de l'équité).![]()
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Il existe en droit des obligations, de nombreuses hypothèses de substitution de personne. On peut citer l'action oblique, la substitution du mandataire, le remplacement et la substitution dans une promesse unilatérale de mandataire. L'auteur en [...]![]()
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Rassemble, sous forme de fiches, les règles fiscales, juridiques, sociales et financières s'appliquant aux patrimoines et aux revenus des ménages.![]()
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Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Détaille tous les principes juridiques liés au cautionnement : différentes formes, étendue de l'engagement, spécificités du cautionnement d'entreprises ou d'activités commerciales, rétractation, recours, extinction et les solutions en cas de dif[...]![]()
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Professeur de droit, spécialiste d'histoire du droit, P. Jaubert a publié de nombreux travaux sur le droit romain, le droit privé, l'histoire des institutions ecclésiastiques. Les articles réunis ici illustrent ces différents sujets.![]()
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S'attache à définir la notion d'excès en droit civil par rapport aux notions voisines, d'abus, de défaut d'équivalence, de déséquilibre ou encore de disproportion. Examine ensuite l'importance de la sanction, son caractère exceptionnel et la div[...]![]()
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INSTITUT DU DROIT DE L'ENTREPRISE, Éditeur scientifique | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Traite de l'exercice des professions libérales en Europe continentale et dans les pays anglo-américains. Avec un rapport de synthèse sur le droit comparé et les textes de lois à la fin.![]()
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Etudie les fondements doctrinaux des fonctions d'un document juridique : constatation des faits et des actes juridiques, représentation des biens corporels ou incorporels.![]()
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Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).![]()
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Contient tous les textes et les dispositions relatifs aux gens du voyage, à leur circulation, à leur stationnement et à la scolarisation de leurs enfants.![]()
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Ce guide a été conçu pour répondre à toutes les questions que l'on se pose au moment de l'entrée dans la vie active. Un ouvrage de référence sur le droit et les obligations des jeunes.![]()
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Au sommaire : les obligations administratives, l'acquisition d'un véhicule, l'automobiliste en infraction, l'assurance, l'accident, les textes législatifs.![]()
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Aborde tous les points juridiques en matière de droit privé, droit public, droit de la propriété, régime de l'eau et de responsabilités qui entrent en compte lors de la pratique du canyoning ou d'autres sports de plein air. Version remaniée de l[...]![]()
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Vos droits et vos obligations en matière de licenciement, que vous soyez employeur ou employé.![]()
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Une information précise pour savoir exactement les droits et les obligations de chacun pour le recouvrement de créance.![]()
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Un guide pratique qui fait le point, au plan juridique, sur le phénomène coopératif et pose le problème de l'importance de la place à lui attribuer dans l'économie de demain.![]()
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Traite de l'occupation des sols, des obligations mutuelles des propriétaires, des servitudes conventionnelles...![]()
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Permet de savoir de quel tribunal, de quelle cour d'appel, de quel huissier ou de quelle conservation des hypothèques, entre autres, dépend chaque commune de France.![]()
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Après avoir analysé les rapports mutuels entre le droit et le temps, l'auteur étudie les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804 ainsi que ceux de ses antécédents d'Ancien Régime. Il décrit ensuite l'évolution [...]![]()
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Ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue, analysant l'acculturation consécutive aux grandes invasions en Gaule, la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, et enfin, la rupture révo[...]![]()
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Une étude du droit privé français, de sa formation au Moyen Age, à partir des fonds juridiques romain et franc, aux efforts d'unification des derniers rois annonçant le code civil, à travers trois thèmes : la famille, les biens et le servage.![]()
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Jean-François Niort, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Analyse pluridisciplinaire (historique, politique et juridique) des caractères et des facteurs de longévité du code civil français qui distingue trois périodes : la réalisation du code (1804), le renouvellement des idées juridiques (1904) et les[...]![]()
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Yvon Loussouarn, Auteur ; Paul Lagarde, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1978![]()
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Petit manuel destiné aux étudiants.