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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Expose l'ensemble du droit de la famille et des personnes ainsi que le droit des biens et les obligations à travers le droit des contrats.![]()
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Brigitte Hess-Fallon, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2003Essentiel sur l'étude du droit, les sources, l'organisation judiciaire, les personnes, les biens, le droit de propriété, les obligations, les contrats, la responsabilité civile, la transmission et l'extinction des obligations, le droit de rétent[...]![]()
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Clarifie la fonction du droit civil français, dans ses rapports avec les juristes et les citoyens.![]()
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Brigitte Hess-Fallon, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2001Les tableaux et schémas favorisent la mémorisation. Au sommaire : introduction au droit et à l'organisation judiciaire (trois premiers chapitres); les personnes; les biens; les obligations; les contrats; les sûretés.![]()
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Les tableaux et schémas favorisent la mémorisation. Au sommaire : introduction au droit et à l'organisation judiciaire (trois premiers chapitres); les personnes; les biens; les obligations; les contrats; les sûretés.![]()
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Une synthèse de l'ensemble du droit civil, intégrant les dernières réformes législatives et les décisions les plus récentes de la jurisprudence. Avec des plans de devoirs correspondant aux différents niveaux de concours.![]()
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Georges Hubrecht, Auteur ; Georges Vermelle, Auteur | Paris : Sirey | Notions essentielles, ISSN 0768-1402 | 1993S'adresse à ceux qui souhaitant explorer ou redécouvrir le droit civil, en attendent, en un volume réduit, une présentation d'ensemble.![]()
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26 fiches express pour l'essentiel de ce qu'il faut savoir.![]()
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Définition du droit civil, vue d'ensemble sur le droit civil, sources du droit. En annexe : biographies illustrées de quinze grands juristes. A jour au 31 juillet 1994.![]()
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Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil.![]()
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Cet index de près de 20.000 références permettra au chercheur et au praticien d'exploiter au mieux les huit volumes qui composent cet ouvrage de référence du droit civil.![]()
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Cet index de près de 20.000 références permettra au chercheur et au praticien d'exploiter au mieux les huit volumes qui composent cet ouvrage de référence du droit civil.![]()
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Yvaine Buffelan-Lanore, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques, premier cycle | 1992Comporte des développements nouveaux relatifs à la place du droit communautaire parmi les sources du droit, et aux institutions de la CEE. Un nouveau chapitre est consacré aux problèmes d'éthique posés par la conception dans le droit de la famille.![]()
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Des conseils méthodologiques pour apprendre à travailler seul (prises de notes, constitution de dossiers, recueils de définitions, fiches de lecture), pour s'initier aux exercices couramment pratiqués (commentaires d'arrêts ou de textes, cas pra[...]![]()
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Le rapprochement de ces matières s'explique par le fait qu'elles touchent à la fois ce que l'on peut appeler le "droit du patrimoine familial" et le "droit notarial".![]()
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Henri Mazeaud, Auteur ; F. Gianviti, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1984Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales comme écrites.![]()
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Henri Mazeaud, Auteur ; Laurent Leveneur, Auteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 2000Contient des sujets d'examens et des corrigés sur la matière : cas pratiques, commentaires d'arrêt, dissertations juridiques, rédactions de conclusions.![]()
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Ce volume étudie la totalité des thèmes du cours de droit civil concernant les biens, les personnes et la famille, tel qu'il est enseigné en DEUG. Les points les plus importants du programme sont traités, dans les conditions de l'épreuve écrite,[...]![]()
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Voici réunis les éléments essentiels de ces disciplines.![]()
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Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document constitue une introduction au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation). Il traite des incapacités, des b[...]![]()
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Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document introduit au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation), traite des incapacités, des biens (propriété, usu[...]![]()
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Un ouvrage régulièrement mis à jour.![]()
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Ces annales regroupent les sujets traités lors des examens terminaux de la session 2000. Elles couvrent les trois exercices principaux : la dissertation juridique, l'étude de cas et le commentaire de texte.![]()
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Cet ouvrage a un double objectif : illustrer des thèmes de travaux dirigés à l'aide de décisions de justice, de textes de lois et de cas pratiques, et apprendre aux étudiants à réaliser les exercices qui leur seront demandés au cours de leurs ét[...]![]()
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Christian de Lauzainghein, Auteur ; Jean-Louis Navarro, Auteur ; Dominique Nechelis, Auteur | Paris : Dalloz | 2004Traite du droit dont relève les professions comptables (statut, missions, responsabilités, mode d'exercice, examen des organisations professionnelles...) ainsi que du droit de la comptabilité proprement dite (règles d'organisation et de fonction[...]![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Réunit les contributions données lors d'un colloque organisé à l'occasion du bicentenaire de la promulgation du code civil français. Elles abordent divers points de ce code ainsi que du droit civil.![]()
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Expose les règles fondamentales du droit privé : cadre de la vie juridique, les personnes et leurs droits, le contrat et la responsabilité civile.![]()
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Examine en droit notarial suisse, les obligations et responsabilités du notaire ainsi que ses droits. Etudie ensuite les différents actes du notaire puis la procédure d'instrumentation des actes de déclaration et celle relative aux actes de cons[...]![]()
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Rita Jabbour, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2006Ce dépliant présente la synthèse d'une question de cours traitée en premier cycle de droit. Sont étudiées les résponsabilités délictuelle et contractuelle et la réforme du droit des sûreté.![]()
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2002La structure de l'obligation : le contenu ; les modalités. La transmission de l'obligation : la cession de la créance ; la cession de la dette ; la subrogration personnelle. L'extinction de l'obligation : la satisfaction du créancier ; la novati[...]![]()
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La protection juridique de la personnalité pose de nombreux problèmes, qu'il s'agisse de la dignité ou de la tranquilité de l'existence ou de la protection de l'intégrité physique de la personne. Le droit français en la matière est très diffus e[...]![]()
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Présente les notions fondamentales des grandes disciplines du droit privé français : droit familial, droit des obligations, droit commercial, procédure civile, droit pénal, droit international privé.![]()
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Pascal de Vareilles-Sommières, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques comparatives | 1998Ce que l'on peut désormais appeler le droit privé européen est présenté et analyser par des spécialistes de chaque branche du droit, qui envisagent l'influence de l'Europe communautaire sur leur matière. Mise en perspective de l'ensemble par une[...]![]()
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La randonnée est devenue un phénomène de société à tel point qu'un droit de marcher est revendiqué dans les pays européens. La responsabilité des organisateurs de randonnées, le droit des propriétaires des terrains traversés, des élus et des ass[...]![]()
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Paris : Dalloz 1984Le droit du sport a été largement modifié par l'adoption de cette loi.![]()
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Un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur : sûretés personnelles (cautionnement, garanties à première demande, lettres d'intention); sûretés réelles traditionnelles [...]![]()
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Le premier droit de la victime est d'être reconnue, d'où la nécessité d'une psychosociologie de la victime.![]()
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Fait le point, sous l'angle juridique, sur la pratique des écoutes téléphoniques. Celles-ci, articulées autour de quatre mots (ordre public, vie privée, écoutes judiciaires, écoutes de sécurité) mobilisent différentes branches du droit. L'auteur[...]![]()
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Après avoir précisé les traits distinctifs de l'effet de l'obligation, étudie ses fonctions en mettant en exergue son apport à la régulation des mécanismes juridiques. En permettant au juge de saisir le résultat concret d'une obligation, l'effet[...]![]()
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Samantha Besson, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1999Passe en revue l'ensemble du système suisse de la liberté contractuelle et sa relation avec certains des défis sociaux actuels. Un répertoire alphabétique des matières et des tables des lois et arrêts cités facilite la consultation. Avec conclus[...]