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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique. 346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations 346.1 346.11 346.12 346.13 346.14 346.2 346.21 346.22 346.3 346.31 346.32 346.33 346.4 346.5 346.6 346.7 346.8 346.9 346.9 100 346.9 178 346.9 400 346.9 410 346.9 439 346.9 440 346.9 493 346.9 494 346.9 510 346.9 520 346.9 591 346.9 600 346.9 640 346.9 668 346.9 672 346.9 710 346.9 952 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Christian Roten, Auteur ; Peter Gauch, Éditeur scientifique | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 2000Au sommaire : Les phénomènes météorologiques ; Intempéries et droits réels ; Aspects de responsabilité civile.texte imprimé
Le commerce électronique pose un grand nombre de problèmes juridiques : le problème des droits d'auteur, l'identification des parties à un contrat passé "sur réseau" et les questions de preuve, les moyens juridiques de sécuriser le paiement d'un[...]texte imprimé
Ces annales regroupent les sujets traités lors des examens terminaux de la session 2000. Elles couvrent les trois exercices principaux : la dissertation juridique, l'étude de cas et le commentaire de texte.texte imprimé
Sujets et corrigés.texte imprimé
Propose une découverte du droit des personnes (physiques et morales) en développant les notions de base de règle de droit et de sources du droit. Définit les titulaires des droits subjectifs, le principe de la preuve et du respect des droits jus[...]texte imprimé
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Présente, sous forme synthétique, les notions essentielles du droit.texte imprimé
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Catherine Tricot, Metteur en scène, réalisateur ; Antoinette Surun, Photographe ; Sophie Loubaton, Photographe | Paris : La Dispute | 2005Il s'agit de permettre aux jeunes de connaître l'ensemble des droits qui sont liés à la majorité civile : droits politiques, sociaux, individuels et collectifs. Il apporte des éléments informatifs et de réflexion sur leur place dans la société. [...]texte imprimé
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Un ouvrage constamment remis à jour. 21 leçons fondamentales.texte imprimé
Eric Colin, Auteur ; Béatrice Morin, Auteur | Paris : Hachette Technique | Lexitec, ISSN 1159-5221 | 1993S'adresse particulièrement aux étudiants de deuxième année de droit.texte imprimé
Bruxelles : Larcier 2005Soixante-six contributions en hommage aux quarante ans de carrière universitaire de Paul Delnoy regroupées en trois grandes parties : droit civil, droit notarial et création des normes.texte imprimé
Ces vingt délibérations commentées, depuis la création de la CNIL en 1978, ont vocation à appeler l'attention du lecteur sur les risques pour la vie privée et les libertés, traditionnels pour certains, liés à l'apparition de nouvelles technologi[...]texte imprimé
Bénédicte Fauvarque-Cosson, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1996Envisage successivement la notion de libre disponibilité des droits puis son incidence sur l'office du juge, d'une part, sur le pouvoir des parties, d'autre part.texte imprimé
Réédition du $$Livre du centenaire$$ du code civil, publié en 1904, qui réunissait des études sur le code lui-même, son influence au long du XIXe siècle et ses transformations possibles dans l'avenir.texte imprimé
Jacques Boucher, Auteur ; André Morel, Auteur | Montréal (Canada) : Presses de l'Université de Montréal | 1970texte imprimé
Martine Barré, Metteur en scène, réalisateur ; Christelle Coutant-Lapalus, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Approche pluridisciplinaire de l'évolution de la place et du rôle du logement au sein de la famille. Analyse les dispositifs spécifiques au logement en tant qu'élément essentiel des politiques sociales, comme assise du groupe familial et indicat[...]texte imprimé
Présente les principaux textes relatifs au nuisances et aux servitudes du voisinage (bruits, odeurs et fumées...). Renseigne sur la procédure à suivre dans la recherche d'une solution amiable ou d'une action en justice, avec des modèles de lettr[...]texte imprimé
Frédéric Dreifuss-Netter, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1985Un ouvrage de référence qui analyse la notion, la preuve, l'interprétation des manifestations de volonté abdicatives ainsi que la notion de déchéance.texte imprimé
Un manuel de base exposant le droit patrimonial de la famille.texte imprimé
Hans Albretch Schwarz-Liebermann von Wahlendorf, Auteur ; Roger Nerson, Auteur | Paris : Ed. du CNRS | 1982texte imprimé
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La médiation est souvent présentée comme une alternative à la justice, mais ce serait en méconnaître la réalité que d'en rester là. Après avoir dressé un état des lieux de la médiation en France et aux Etats-Unis, l'auteur aborde l'apport de la [...]