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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique. 346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations 346.1 346.11 346.12 346.13 346.14 346.2 346.21 346.22 346.3 346.31 346.32 346.33 346.4 346.5 346.6 346.7 346.8 346.9 346.9 100 346.9 178 346.9 400 346.9 410 346.9 439 346.9 440 346.9 493 346.9 494 346.9 510 346.9 520 346.9 591 346.9 600 346.9 640 346.9 668 346.9 672 346.9 710 346.9 952 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Une information précise pour savoir exactement les droits et les obligations de chacun pour le recouvrement de créance.texte imprimé
Un guide pratique qui fait le point, au plan juridique, sur le phénomène coopératif et pose le problème de l'importance de la place à lui attribuer dans l'économie de demain.texte imprimé
Traite de l'occupation des sols, des obligations mutuelles des propriétaires, des servitudes conventionnelles...texte imprimé
Permet de savoir de quel tribunal, de quelle cour d'appel, de quel huissier ou de quelle conservation des hypothèques, entre autres, dépend chaque commune de France.texte imprimé
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Après avoir analysé les rapports mutuels entre le droit et le temps, l'auteur étudie les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804 ainsi que ceux de ses antécédents d'Ancien Régime. Il décrit ensuite l'évolution [...]texte imprimé
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Ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue, analysant l'acculturation consécutive aux grandes invasions en Gaule, la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, et enfin, la rupture révo[...]texte imprimé
Une étude du droit privé français, de sa formation au Moyen Age, à partir des fonds juridiques romain et franc, aux efforts d'unification des derniers rois annonçant le code civil, à travers trois thèmes : la famille, les biens et le servage.texte imprimé
Jean-François Niort, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Analyse pluridisciplinaire (historique, politique et juridique) des caractères et des facteurs de longévité du code civil français qui distingue trois périodes : la réalisation du code (1804), le renouvellement des idées juridiques (1904) et les[...]texte imprimé
Yvon Loussouarn, Auteur ; Paul Lagarde, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1978texte imprimé
Petit manuel destiné aux étudiants.