GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique. 346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations 346.1 346.11 346.12 346.13 346.14 346.2 346.21 346.22 346.3 346.31 346.32 346.33 346.4 346.5 346.6 346.7 346.8 346.9 346.9 100 346.9 178 346.9 400 346.9 410 346.9 439 346.9 440 346.9 493 346.9 494 346.9 510 346.9 520 346.9 591 346.9 600 346.9 640 346.9 668 346.9 672 346.9 710 346.9 952 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
texte imprimé
texte imprimé
Guide pratique qui répond aux questions les plus souvent posées aux avocats dans les domaines de la vie courante : le logement, l'école, les vacances, les produits de consommation, les relations avec les voisins, la famille, les assurances...texte imprimé
Christine Dechaumont-Cavalié, Auteur ; Sandrine Quilici, Auteur | Paris : Litec | Pratique professionnelle | 2002Outil pour la pratique notariale, offre des solutions pratiques et concrètes pour conseiller et rédiger les actes afférents à la vie d'une entreprise individuelle. La deuxième partie est exlusivement consacrée à l'optimisation fiscale de la gest[...]texte imprimé
Etudie successivement l'unicité d'acception de l'équité en droit privé puis la dualité de fonctions de l'équité en droit privé (fonction correctrice et supplétive de l'équité).texte imprimé
texte imprimé
Il existe en droit des obligations, de nombreuses hypothèses de substitution de personne. On peut citer l'action oblique, la substitution du mandataire, le remplacement et la substitution dans une promesse unilatérale de mandataire. L'auteur en [...]texte imprimé
texte imprimé
Rassemble, sous forme de fiches, les règles fiscales, juridiques, sociales et financières s'appliquant aux patrimoines et aux revenus des ménages.texte imprimé
Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Détaille tous les principes juridiques liés au cautionnement : différentes formes, étendue de l'engagement, spécificités du cautionnement d'entreprises ou d'activités commerciales, rétractation, recours, extinction et les solutions en cas de dif[...]texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
texte imprimé
Professeur de droit, spécialiste d'histoire du droit, P. Jaubert a publié de nombreux travaux sur le droit romain, le droit privé, l'histoire des institutions ecclésiastiques. Les articles réunis ici illustrent ces différents sujets.texte imprimé
S'attache à définir la notion d'excès en droit civil par rapport aux notions voisines, d'abus, de défaut d'équivalence, de déséquilibre ou encore de disproportion. Examine ensuite l'importance de la sanction, son caractère exceptionnel et la div[...]texte imprimé
INSTITUT DU DROIT DE L'ENTREPRISE, Éditeur scientifique | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Traite de l'exercice des professions libérales en Europe continentale et dans les pays anglo-américains. Avec un rapport de synthèse sur le droit comparé et les textes de lois à la fin.texte imprimé
texte imprimé
Etudie les fondements doctrinaux des fonctions d'un document juridique : constatation des faits et des actes juridiques, représentation des biens corporels ou incorporels.texte imprimé
texte imprimé
Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).texte imprimé
Contient tous les textes et les dispositions relatifs aux gens du voyage, à leur circulation, à leur stationnement et à la scolarisation de leurs enfants.texte imprimé
Ce guide a été conçu pour répondre à toutes les questions que l'on se pose au moment de l'entrée dans la vie active. Un ouvrage de référence sur le droit et les obligations des jeunes.texte imprimé
Au sommaire : les obligations administratives, l'acquisition d'un véhicule, l'automobiliste en infraction, l'assurance, l'accident, les textes législatifs.texte imprimé
Aborde tous les points juridiques en matière de droit privé, droit public, droit de la propriété, régime de l'eau et de responsabilités qui entrent en compte lors de la pratique du canyoning ou d'autres sports de plein air. Version remaniée de l[...]texte imprimé
texte imprimé
Vos droits et vos obligations en matière de licenciement, que vous soyez employeur ou employé.