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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique. 346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations 346.1 346.11 346.12 346.13 346.14 346.2 346.21 346.22 346.3 346.31 346.32 346.33 346.4 346.5 346.6 346.7 346.8 346.9 346.9 100 346.9 178 346.9 400 346.9 410 346.9 439 346.9 440 346.9 493 346.9 494 346.9 510 346.9 520 346.9 591 346.9 600 346.9 640 346.9 668 346.9 672 346.9 710 346.9 952 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Comprend les 2 titres Intégrale des Codes et Jurisprudence de la Cour de cassation, la Base Tribunaux et les multiformulaires.texte imprimé
A partir de l'étude des autorisations délivrées par les agents privés, l'ouvrage tend à élaborer la théorie générale de l'autorisation et permet de conclure à l'unité de l'autorisation que son auteur soit le juge, l'administration ou un agent privé.texte imprimé
Rassemble 27 articles ou rapports (auparavant dispersés) qui témoignent d'une forte réflexion sur le droit positif sans, pour autant être uniquement théoriques. Les textes sont répartis selon cinq rubriques : théorie générale, sources du droit, [...]texte imprimé
UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique ; MAISON DU JAPON, Éditeur scientifique | Paris : Société de législation comparée | 1991Ce volume rassemble les rapports présentés par des juristes français et japonais lors d'un colloque sur la réception du droit français au Japon et l'influence du juriste français Boissonade, en particulier le droit civil et les implications du c[...]texte imprimé
Tous les problèmes de la vie courante sont étudiés et réunis sous les rubriques suivantes : acquisition immobilière, assurances automobile, banque, construction, copropriété, crédit immobilier, décès, divorce, droits du citoyen, enfants, impôts,[...]texte imprimé
Par manque d'information, nous passons tous les jours à côté d'occasions de nous faire accorder de l'argent par les tribunaux. Une partie de ce livre décrit de manière simple comment trouver un bon avocat.texte imprimé
Souligne la dualité fonctionnelle de la caducité, résultant de la disparition non fautive, totale et définitive d'un élément essentiel à l'exécution de l'acte juridique ou de l'inaction d'une personne (partie ou bénéficiaire) intéressée à l'acte[...]texte imprimé
GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE, Auteur ; Jean-Pierre Marguénaud, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Perspectives sur la justice | 2001Autorité interprétative et effet horizontal : tels sont les deux fondements théoriques de l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le droit privé français. La première partie de cet ouvrage permet de découvrir et de vérifier l[...]texte imprimé
Ce guide pratique étayé de cas concrets répond à toutes les questions sur les assurances optionnelles et obligatoires : avantages, inconvénients, risques, montant de la prime, etc.texte imprimé
Une analyse de la notion de choses communes qui désigne traditionnellement les entités naturelles que l'homme n'a pas conquises (air, eau courante, mer, etc.).texte imprimé
Un ensemble de chroniques fournissant aux notaires une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant le code de droit international privé, la médiation judiciaire, les obligations, le droit comme[...]texte imprimé
UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2006Ces quatre contributions fournissent une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant les biens, propriété immobilière, servitudes ; les privilèges des frais de justice, les privilèges spéciaux [...]texte imprimé
Chroniques de jurisprudence en matière de contrats, de droit administratif notarial, de libéralités et de donations transfrontalières.texte imprimé
Cette étude présente les principales normes et pratiques relatives aux cimetières que des musulmans rattachent à leurs croyances religieuses. Elle porte notamment sur la situation en Suisse. Son auteur est responsable du droit arabe et musulman [...]texte imprimé
Propose 50 exercices concernant le droit civil.texte imprimé
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Aborde la réalisation du Code civil de 1804, le passage de l'idée de codification à la réalité d'un code rédigé et mis en vigueur. Présente une analyse du profil de ce code à partir des travaux préparatoires et autour des axes de la famille et d[...]texte imprimé
Sans jurisprudence ni commentaires doctrinaux, ce code s'adresse au grand public.texte imprimé
Le code civil traduit les aspirations d'une bourgeoisie individualiste et rurale et une méfiance envers l'individu : l'homme n'est pas bon, mais dominé par ses passions. Il appartient au législateur de les canaliser.texte imprimé
objet à 3 dimensions, artefacts, ...
Recueil des textes codifiés et commentés à jour au 6 juillet 2006, intégrant la réforme sur les successions et libéralités.texte imprimé
Alors qu'il est question d'un droit privé européen, voire d'un Code civil européen, les codes civils nationaux ne constituent plus le principal référentiel pour les juristes. En s'appuyant sur la théorie du droit, le droit comparé, le droit inte[...]texte imprimé
Bénédicte Fauvarque-Cosson, Auteur ; Sara Patris-Godechot, Auteur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2006Après les manifestations qui ont célèbré le bicentenaire du code civil, les auteures s'interrogent sur le rayonnement international du code civil français mais aussi sur le déclin de son influence.texte imprimé
RUSSIE (FÉDÉRATION), Auteur ; Dusan Kitic, Éditeur scientifique ; Catherine Krief-Semitko, Éditeur scientifique ; Raymond Legeais, Éditeur scientifique | Futuroscope (Vienne) : Juriscope | 2005Comprend les éléments fondamentaux de la législation civile : les dispositions générales, les sujets de droit, le droit de propriété et autres droits réels, les questions relatives aux obligations, etc.