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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Propose le texte de la recommandation Rec(2002)10 relative à l'ensemble des droits et des obligations de caractère civil.![]()
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Contient l'intégralité du petit code civil enrichi, article par article, d'une zone supplémentaire d'annotations présentant l'état de la jurisprudence (quelquefois inédite). Les textes complémentaires au code civil ne figurent pas dans l'édition[...]![]()
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Contient l'intégralité du petit code civil enrichi, article par article, d'une zone supplémentaire d'annotations présentant l'état de la jurisprudence (quelquefois inédite). Les textes complémentaires au Code civil ne figurent pas dans l'édition[...]![]()
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Paris : Defrénois 2005Recueil d'études offertes à Philippe Malaurie, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Nanterre, spécialiste de droit privé qui étudia notamment le droit monétaire, la dette de valeur, la cession de contrat, etc.![]()
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Les auteurs abordent l'expression de l'étendue des intérêts scientifiques du doyen Philippe Simler, des contributions de droit civil ainsi que des thèmes de disciplines diverses.![]()
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Paris : Dalloz 1985Un recueil d'études en droit civil en hommage à Pierre Raynaud, professeur de droit à Toulouse.![]()
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Bruxelles : Bruylant 2003Recueil d'articles et de contributions rédigés par les amis et collègues de Philippe Gérard portant aussi bien sur le droit civil, le droit commercial, le droit public et administratif que le droit judiciaire.![]()
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Un avocat nous raconte des histoires vécues par des personnes qui sont venues le consulter. Il nous fait réfléchir sur ce qu'est la vérité judiciaire.![]()
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Pierre-Alain Killias, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LAUSANNE, Éditeur scientifique | Lausanne (Suisse) : CEDIDAC | Publication du CEDIDAC | 2003Passe en revue les différentes actions susceptibles de protéger un signe distinctif, de la loi sur la protection des marques, au droit de la concurrence déloyale en passant par les lois spéciales protégeant, par exemple les emblèmes de l'ONU ou [...]![]()
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G. Jazottes, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE TOULOUSE-LE MIRAIL, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Colloques & débats | 2006Actes d'un colloque qui s'est tenu à la faculté de droit de La Rochelle.![]()
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A partir du recueil élaboré au début du XIXe siècle par P.-A. Fenet, avocat à la cour d'appel de Paris, présente un choix de textes retraçant la mise en forme du code civil promulgué en 1804. Les textes (Portalis, Cambacérès, Boulay...) et les d[...]![]()
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Divers types de fonds existent : fonds de commerce, fonds artisanal, fonds commun de placement et fonds commun de créances. Le fonds libéral, le fonds de placement immobilier ainsi que le fonds agricole viennent de parvenir à la vie juridique et[...]![]()
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Marielle de Béchillon, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 | 1998La thèse s'articule autour de deux propositions : les principes généraux ne constituent pas une espèce particulière de source formelle de droit; les principes généraux ne constituent pas une espèce particulière de norme juridique.![]()
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Répond à de nombreuses questions pratiques concernant les rapports du citoyen avec le policier et les autres membres de la société.![]()
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Réflexion critique sur les fondements du droit et de ses institutions. Présente les grands principes puis les applications tout en montrant les conflits et les contradictions qui agitent encore le droit civil.![]()
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GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRÉS, Auteur | Paris : La Découverte | Cahiers libres | 1985Outil nécessaire aux juristes, aux travailleurs sociaux et aux membres d'associations qui ont affaire aux étrangers, ce guide permettra à ces derniers de mieux connaître leurs droits.![]()
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Les obligations de voisinage : origine des servitudes, troubles de voisinage, réglement des conflits
Donne des réponses aux personnes qui souhaitent savoir comment le droit encadre les relations de voisinage (propriétés, habitants, troubles, pollution, recours).![]()
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Valérie Simonart, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1995Nouvelle conception de la personnalité morale selon laquelle on ne peut faire abstraction de la personnalité morale. Applications pratiques sur les diverses formes de personnes morales (sociétés, associations sans but lucratif, groupements d'int[...]