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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique. 346.04 Droit de la propriété : propriété immobilière (logement, propriétaires et locataires), propriété intellectuelle (droits d'auteur)
346.06 Droit et gestion des associations 346.1 346.11 346.12 346.13 346.14 346.2 346.21 346.22 346.3 346.31 346.32 346.33 346.4 346.5 346.6 346.7 346.8 346.9 346.9 100 346.9 178 346.9 400 346.9 410 346.9 439 346.9 440 346.9 493 346.9 494 346.9 510 346.9 520 346.9 591 346.9 600 346.9 640 346.9 668 346.9 672 346.9 710 346.9 952 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Expose l'ensemble du droit de la famille et des personnes ainsi que le droit des biens et les obligations à travers le droit des contrats.texte imprimé
Brigitte Hess-Fallon, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2003Essentiel sur l'étude du droit, les sources, l'organisation judiciaire, les personnes, les biens, le droit de propriété, les obligations, les contrats, la responsabilité civile, la transmission et l'extinction des obligations, le droit de rétent[...]texte imprimé
Clarifie la fonction du droit civil français, dans ses rapports avec les juristes et les citoyens.texte imprimé
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Brigitte Hess-Fallon, Auteur ; Anne-Marie Simon, Auteur | Paris : Sirey | Economie et gestion, ISSN 1275-2053 | 2001Les tableaux et schémas favorisent la mémorisation. Au sommaire : introduction au droit et à l'organisation judiciaire (trois premiers chapitres); les personnes; les biens; les obligations; les contrats; les sûretés.texte imprimé
Les tableaux et schémas favorisent la mémorisation. Au sommaire : introduction au droit et à l'organisation judiciaire (trois premiers chapitres); les personnes; les biens; les obligations; les contrats; les sûretés.texte imprimé
Une synthèse de l'ensemble du droit civil, intégrant les dernières réformes législatives et les décisions les plus récentes de la jurisprudence. Avec des plans de devoirs correspondant aux différents niveaux de concours.texte imprimé
Georges Hubrecht, Auteur ; Georges Vermelle, Auteur | Paris : Sirey | Notions essentielles, ISSN 0768-1402 | 1993S'adresse à ceux qui souhaitant explorer ou redécouvrir le droit civil, en attendent, en un volume réduit, une présentation d'ensemble.texte imprimé
26 fiches express pour l'essentiel de ce qu'il faut savoir.texte imprimé
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Définition du droit civil, vue d'ensemble sur le droit civil, sources du droit. En annexe : biographies illustrées de quinze grands juristes. A jour au 31 juillet 1994.texte imprimé
Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil.texte imprimé
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Cet index de près de 20.000 références permettra au chercheur et au praticien d'exploiter au mieux les huit volumes qui composent cet ouvrage de référence du droit civil.texte imprimé
Cet index de près de 20.000 références permettra au chercheur et au praticien d'exploiter au mieux les huit volumes qui composent cet ouvrage de référence du droit civil.texte imprimé
Yvaine Buffelan-Lanore, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques, premier cycle | 1992Comporte des développements nouveaux relatifs à la place du droit communautaire parmi les sources du droit, et aux institutions de la CEE. Un nouveau chapitre est consacré aux problèmes d'éthique posés par la conception dans le droit de la famille.texte imprimé
Des conseils méthodologiques pour apprendre à travailler seul (prises de notes, constitution de dossiers, recueils de définitions, fiches de lecture), pour s'initier aux exercices couramment pratiqués (commentaires d'arrêts ou de textes, cas pra[...]texte imprimé
Le rapprochement de ces matières s'explique par le fait qu'elles touchent à la fois ce que l'on peut appeler le "droit du patrimoine familial" et le "droit notarial".texte imprimé
Henri Mazeaud, Auteur ; F. Gianviti, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1984Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales comme écrites.texte imprimé
Henri Mazeaud, Auteur ; Laurent Leveneur, Auteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 2000Contient des sujets d'examens et des corrigés sur la matière : cas pratiques, commentaires d'arrêt, dissertations juridiques, rédactions de conclusions.texte imprimé
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Ce volume étudie la totalité des thèmes du cours de droit civil concernant les biens, les personnes et la famille, tel qu'il est enseigné en DEUG. Les points les plus importants du programme sont traités, dans les conditions de l'épreuve écrite,[...]texte imprimé
Voici réunis les éléments essentiels de ces disciplines.texte imprimé
Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document constitue une introduction au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation). Il traite des incapacités, des b[...]texte imprimé
Conforme au programme officiel des études de première année de capacité en droit, ce document introduit au droit des personnes (état civil, domicile), de la famille (mariage, divorce, filiation), traite des incapacités, des biens (propriété, usu[...]texte imprimé
Un ouvrage régulièrement mis à jour.texte imprimé
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Ces annales regroupent les sujets traités lors des examens terminaux de la session 2000. Elles couvrent les trois exercices principaux : la dissertation juridique, l'étude de cas et le commentaire de texte.texte imprimé
Cet ouvrage a un double objectif : illustrer des thèmes de travaux dirigés à l'aide de décisions de justice, de textes de lois et de cas pratiques, et apprendre aux étudiants à réaliser les exercices qui leur seront demandés au cours de leurs ét[...]texte imprimé
Christian de Lauzainghein, Auteur ; Jean-Louis Navarro, Auteur ; Dominique Nechelis, Auteur | Paris : Dalloz | 2004Traite du droit dont relève les professions comptables (statut, missions, responsabilités, mode d'exercice, examen des organisations professionnelles...) ainsi que du droit de la comptabilité proprement dite (règles d'organisation et de fonction[...]texte imprimé
UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Réunit les contributions données lors d'un colloque organisé à l'occasion du bicentenaire de la promulgation du code civil français. Elles abordent divers points de ce code ainsi que du droit civil.texte imprimé
Expose les règles fondamentales du droit privé : cadre de la vie juridique, les personnes et leurs droits, le contrat et la responsabilité civile.texte imprimé
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Examine en droit notarial suisse, les obligations et responsabilités du notaire ainsi que ses droits. Etudie ensuite les différents actes du notaire puis la procédure d'instrumentation des actes de déclaration et celle relative aux actes de cons[...]texte imprimé
Rita Jabbour, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2006Ce dépliant présente la synthèse d'une question de cours traitée en premier cycle de droit. Sont étudiées les résponsabilités délictuelle et contractuelle et la réforme du droit des sûreté.texte imprimé
Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2002La structure de l'obligation : le contenu ; les modalités. La transmission de l'obligation : la cession de la créance ; la cession de la dette ; la subrogration personnelle. L'extinction de l'obligation : la satisfaction du créancier ; la novati[...]texte imprimé
La protection juridique de la personnalité pose de nombreux problèmes, qu'il s'agisse de la dignité ou de la tranquilité de l'existence ou de la protection de l'intégrité physique de la personne. Le droit français en la matière est très diffus e[...]texte imprimé
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Présente les notions fondamentales des grandes disciplines du droit privé français : droit familial, droit des obligations, droit commercial, procédure civile, droit pénal, droit international privé.texte imprimé
Pascal de Vareilles-Sommières, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques comparatives | 1998Ce que l'on peut désormais appeler le droit privé européen est présenté et analyser par des spécialistes de chaque branche du droit, qui envisagent l'influence de l'Europe communautaire sur leur matière. Mise en perspective de l'ensemble par une[...]texte imprimé
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La randonnée est devenue un phénomène de société à tel point qu'un droit de marcher est revendiqué dans les pays européens. La responsabilité des organisateurs de randonnées, le droit des propriétaires des terrains traversés, des élus et des ass[...]texte imprimé
Paris : Dalloz 1984Le droit du sport a été largement modifié par l'adoption de cette loi.texte imprimé
Un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur : sûretés personnelles (cautionnement, garanties à première demande, lettres d'intention); sûretés réelles traditionnelles [...]texte imprimé
Le premier droit de la victime est d'être reconnue, d'où la nécessité d'une psychosociologie de la victime.texte imprimé
Fait le point, sous l'angle juridique, sur la pratique des écoutes téléphoniques. Celles-ci, articulées autour de quatre mots (ordre public, vie privée, écoutes judiciaires, écoutes de sécurité) mobilisent différentes branches du droit. L'auteur[...]texte imprimé
Après avoir précisé les traits distinctifs de l'effet de l'obligation, étudie ses fonctions en mettant en exergue son apport à la régulation des mécanismes juridiques. En permettant au juge de saisir le résultat concret d'une obligation, l'effet[...]texte imprimé
Samantha Besson, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Travaux de la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, ISSN 1420-3588 | 1999Passe en revue l'ensemble du système suisse de la liberté contractuelle et sa relation avec certains des défis sociaux actuels. Un répertoire alphabétique des matières et des tables des lois et arrêts cités facilite la consultation. Avec conclus[...]texte imprimé
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Guide pratique qui répond aux questions les plus souvent posées aux avocats dans les domaines de la vie courante : le logement, l'école, les vacances, les produits de consommation, les relations avec les voisins, la famille, les assurances...texte imprimé
Christine Dechaumont-Cavalié, Auteur ; Sandrine Quilici, Auteur | Paris : Litec | Pratique professionnelle | 2002Outil pour la pratique notariale, offre des solutions pratiques et concrètes pour conseiller et rédiger les actes afférents à la vie d'une entreprise individuelle. La deuxième partie est exlusivement consacrée à l'optimisation fiscale de la gest[...]texte imprimé
Etudie successivement l'unicité d'acception de l'équité en droit privé puis la dualité de fonctions de l'équité en droit privé (fonction correctrice et supplétive de l'équité).texte imprimé
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Il existe en droit des obligations, de nombreuses hypothèses de substitution de personne. On peut citer l'action oblique, la substitution du mandataire, le remplacement et la substitution dans une promesse unilatérale de mandataire. L'auteur en [...]texte imprimé
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Rassemble, sous forme de fiches, les règles fiscales, juridiques, sociales et financières s'appliquant aux patrimoines et aux revenus des ménages.texte imprimé
Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Détaille tous les principes juridiques liés au cautionnement : différentes formes, étendue de l'engagement, spécificités du cautionnement d'entreprises ou d'activités commerciales, rétractation, recours, extinction et les solutions en cas de dif[...]texte imprimé
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Professeur de droit, spécialiste d'histoire du droit, P. Jaubert a publié de nombreux travaux sur le droit romain, le droit privé, l'histoire des institutions ecclésiastiques. Les articles réunis ici illustrent ces différents sujets.texte imprimé
S'attache à définir la notion d'excès en droit civil par rapport aux notions voisines, d'abus, de défaut d'équivalence, de déséquilibre ou encore de disproportion. Examine ensuite l'importance de la sanction, son caractère exceptionnel et la div[...]texte imprimé
INSTITUT DU DROIT DE L'ENTREPRISE, Éditeur scientifique | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Traite de l'exercice des professions libérales en Europe continentale et dans les pays anglo-américains. Avec un rapport de synthèse sur le droit comparé et les textes de lois à la fin.texte imprimé
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Etudie les fondements doctrinaux des fonctions d'un document juridique : constatation des faits et des actes juridiques, représentation des biens corporels ou incorporels.texte imprimé
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Analyse et commente les dépens du procès, en matière civile, ainsi que les tarifs des différents intervenants (experts, avocats, huissiers, notaires etc).texte imprimé
Contient tous les textes et les dispositions relatifs aux gens du voyage, à leur circulation, à leur stationnement et à la scolarisation de leurs enfants.texte imprimé
Ce guide a été conçu pour répondre à toutes les questions que l'on se pose au moment de l'entrée dans la vie active. Un ouvrage de référence sur le droit et les obligations des jeunes.texte imprimé
Au sommaire : les obligations administratives, l'acquisition d'un véhicule, l'automobiliste en infraction, l'assurance, l'accident, les textes législatifs.texte imprimé
Aborde tous les points juridiques en matière de droit privé, droit public, droit de la propriété, régime de l'eau et de responsabilités qui entrent en compte lors de la pratique du canyoning ou d'autres sports de plein air. Version remaniée de l[...]texte imprimé
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Vos droits et vos obligations en matière de licenciement, que vous soyez employeur ou employé.texte imprimé
Une information précise pour savoir exactement les droits et les obligations de chacun pour le recouvrement de créance.texte imprimé
Un guide pratique qui fait le point, au plan juridique, sur le phénomène coopératif et pose le problème de l'importance de la place à lui attribuer dans l'économie de demain.texte imprimé
Traite de l'occupation des sols, des obligations mutuelles des propriétaires, des servitudes conventionnelles...texte imprimé
Permet de savoir de quel tribunal, de quelle cour d'appel, de quel huissier ou de quelle conservation des hypothèques, entre autres, dépend chaque commune de France.texte imprimé
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Après avoir analysé les rapports mutuels entre le droit et le temps, l'auteur étudie les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804 ainsi que ceux de ses antécédents d'Ancien Régime. Il décrit ensuite l'évolution [...]texte imprimé
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Ce précis envisage l'évolution du droit privé dans une chronologie longue, analysant l'acculturation consécutive aux grandes invasions en Gaule, la naissance et la destinée du système féodo-seigneurial jusqu'à sa chute, et enfin, la rupture révo[...]texte imprimé
Une étude du droit privé français, de sa formation au Moyen Age, à partir des fonds juridiques romain et franc, aux efforts d'unification des derniers rois annonçant le code civil, à travers trois thèmes : la famille, les biens et le servage.texte imprimé
Jean-François Niort, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Analyse pluridisciplinaire (historique, politique et juridique) des caractères et des facteurs de longévité du code civil français qui distingue trois périodes : la réalisation du code (1804), le renouvellement des idées juridiques (1904) et les[...]texte imprimé
Yvon Loussouarn, Auteur ; Paul Lagarde, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 1978texte imprimé
Petit manuel destiné aux étudiants.