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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
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Jean-Marie Gilardeau, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Moreau, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 1998Edition mise à jour au 1er novembre 1997.![]()
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Jean-Marie Gilardeau, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Moreau, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes oranges | 2000Edition mise à jour au 1er novembre 1999.![]()
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Législation rurale mise à jour au 1er juin 1989.![]()
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Avocat genevois, J. Barillon s'est spécialisé dans les affaires pénales. Fort de son expérience, il propose dix clefs pour orienter le justiciable qui se sent perdu. Avec une liste d'adresses utiles.![]()
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L'année 1997 restera celle d'une prise de conscience de la nécessité de construire une société de l'information respectueuse des règles de protection des données personnelles, tout particulièrement en ce qui concerne Internet.![]()
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Ce 19e rapport retrace l'activité de la CNIL tout au long de l'année 1998 en dix thèmes principaux. Il rend compte de deux débats publics qui concernent, pour l'un, les interconnexions de fichiers autour du NIR, communément appelé numéro de sécu[...]![]()
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Le 20e rapport de la Commission Nationnale de l'Informatique et des libertés retrace l'activité de la CNIL tout au long de l'année 1999 en 8 thèmes principaux : le NIR, un numéro pas comme les autres, commerce électronique, génération "Télécom"[...]![]()
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Deux sujets ont été privilégiés : L'Entreprise agricole face à l'évolution de la législation en France et dans la CEE; L'Entreprise agricole face aux exigences juridiques en matière d'environnement.![]()
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Reprend les questions les plus fréquemment posées en pratique par ou aux agents territoriaux en charge des cimetières.![]()
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Sur quel fondement agir lorsqu'on entend saisir le juge d'un litige, et que demander? Peut-on librement opter entre les diverses actions qui ont vocation à régir la situation ou cumuler leur exercice?![]()
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Un tome consacré aux problèmes juridiques patrimoniaux.![]()
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Après avoir circonscrit les trois qualifications données aux diverses prérogatives que le droit objectif reconnaît aux sujets de droit dans leurs relations interpersonnelles, le rapport à autrui est abordé et un modèle de résolution des neuf typ[...]