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Détail de l'indexation
346 : Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (324)
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Recueil des textes codifiés et commentés à jour au 6 juillet 2006, intégrant la réforme sur les successions et libéralités.![]()
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Alors qu'il est question d'un droit privé européen, voire d'un Code civil européen, les codes civils nationaux ne constituent plus le principal référentiel pour les juristes. En s'appuyant sur la théorie du droit, le droit comparé, le droit inte[...]![]()
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Bénédicte Fauvarque-Cosson, Auteur ; Sara Patris-Godechot, Auteur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2006Après les manifestations qui ont célèbré le bicentenaire du code civil, les auteures s'interrogent sur le rayonnement international du code civil français mais aussi sur le déclin de son influence.![]()
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RUSSIE (FÉDÉRATION), Auteur ; Dusan Kitic, Éditeur scientifique ; Catherine Krief-Semitko, Éditeur scientifique ; Raymond Legeais, Éditeur scientifique | Futuroscope (Vienne) : Juriscope | 2005Comprend les éléments fondamentaux de la législation civile : les dispositions générales, les sujets de droit, le droit de propriété et autres droits réels, les questions relatives aux obligations, etc.![]()
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Thierry Revet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de l'Institut André Tunc | 2005Réfléchit aux modèles juridiques pris comme points de référence par les législateurs du code de 1804 : quelles valeurs véhiculaient-ils ? Comment se sont-ils diffusés dans le discours juridique et quels ont été leurs destins ? Prolonge la réflex[...]![]()
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Edition à jour au 1er janvier 1997.![]()
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A jour des textes de loi et des circulaires les plus récentes.![]()
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Le code de la nationalité proprement dit est désormais intégré au code civil par application de la loi du 22 juillet 1993. Le code de la nationalité présenté ici est accompagné de la version précédente du code et d'un tableau de concordance pour[...]![]()
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Réunit en un seul volume l'ensemble des dispositions qui réglementent le domaine funéraire (du constat du décès jusqu'à la sépulture définitive), assurent la transparence du secteur funéraire et consacrent pour les familles la liberté du choix d[...]![]()
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Guillaume d' Abbadie, Auteur ; Claude Bouriot, Auteur | Paris : Moniteur | Guides, ISSN 1272-2634 | 2000Réunit en un seul volume l'ensemble des dispositions qui réglementent le domaine funéraire, du constat du décès jusqu'à la sépulture définitive. Avec des dispositions législatives concernant les professionnels.![]()
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