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En droit, les biens se distinguent des personnes. Ces biens peuvent être meubles ou immeubles, corporels ou incorporels ; les droits attachés à ces biens peuvent être réels ou personnels. Cet ouvrage aborde les différences entre propriété et pos[...]
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En droit, les biens se distinguent des personnes. Ensuite, les biens peuvent être meubles ou immeubles, corporels ou incorporels, les droits attachés à ces biens peuvent être réels ou personnels : quelles sont leurs différences ? Quelle différen[...]
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Philippe Malaurie, Auteur ; Laurent Aynès, Auteur ; Pierre-Yves Gautier, Auteur | Paris : Defrénois | Droit civil | 2005Présente les grandes catégories de contrats, du contrat de vente au bail en passant par le mandat, l'échange, la location, le crédit ou la transaction. Expose également les différentes combinaisons autorisées par la liberté contractuelle.
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Analyse des régimes juridiques de la famille sous l'angle du ménage et du couple, de la filiation et de la vie familiale.
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Montre que le droit est un phénomène social et normatif et qu'il se subdivise en plusieurs branches. Retrace l'évolution du droit civil avant et après la rédaction du Code civil de 1804. Présente la réalisation du droit objectif au sein de l'org[...]
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Philippe Malaurie, Auteur ; Laurent Aynès, Auteur ; Philippe Stoffel-Munck, Auteur | Paris : Defrénois | Droit civil | 2005Distingue la source de l'obligation (délit, quasi-délit, contrat, quasi-contrat, etc.) de son régime, c'est-à-dire des effets de l'obligation une fois née. Puis, parmi les sources de l'obligation, la responsabilité délictuelle et le contrat ou l[...]
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Philippe Malaurie, Auteur ; Laurent Aynès, Auteur ; Philippe Stoffel-Munck, Auteur | Paris : Defrénois | Droit civil | 2003Distingue la source de l'obligation (délit, quasi-délit, contrat, quasi-contrat...) de son régime, c'est-à-dire des effets de l'obligation une fois née. Puis, parmi les sources de l'obligation, la responsabilité délictuelle et le contrat ou le q[...]
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Traite, dans une première partie, des deux catégories de personnes : les personnes physiques et les personnes morales qui ont en commun l'aptitude de participer à l'activité juridique. Aborde, dans la seconde partie, les incapacités, les mineurs[...]
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Examine les règles générales qui définissent les droits des époux entre eux et avec les tiers puis s'intéresse aux régimes matrimoniaux eux-même comme la communauté légale ou les communautés conventionnelles.
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Le droit des successions et les différents types de libéralités (testaments, legs, donations, etc.).
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Les sûretés garantissent l'exécution future d'une obligation ; elles sont indissociables de l'obligation de somme d'argent à terme. En permettant au créancier de se protéger contre l'insolvabilité du débiteur, elles sont indispensables à l'exist[...]
