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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342.3 (79)
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Hervé Faupin, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 1998A travers cette thèse remaniée sur la valeur du système de contrôle des financements de la vie politique, une analyse critique du modèle que l'on a tenté d'instaurer en France pour maîtriser les phénomènes qui apparaissent à la confluence de la [...]texte imprimé
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Présente les différentes phases de l'élection ainsi que des contraintes et obligations qui s'imposent aux différents acteurs : administration, électeurs candidats. Toutes les règles de la compétition électorale et relative à son organisation, le[...]texte imprimé
Jean-Claude Bastion, Auteur ; Nicole Chabannier, Auteur | Paris : LGDJ | Systèmes, ISSN 0987-9927 | 2004Présente les dispositions du code électoral relatives aux élections locales et concernant les électeurs, les candidats, les campagnes électorales, le vote, le contentieux, les règles des différentes élections. A jour de l'ordonnance du 8 décembr[...]texte imprimé
Une vue d'ensemble du droit des élections et un catalogue complet des solutions législatives et jurisprudentielles applicables en la matière.texte imprimé
Une élection politique est celle dans laquelle le citoyen s'exprime en cette qualité et intervient comme agent d'exercice de la souveraineté nationale. C'est cette notion qui sert de point de départ à cet ouvrage dont l'objet est de présenter le[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Noël Mamère, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport fait sur les propositions de loi constitutionnelle d'André Aschieri, de Bernard Birsinger, de Roger-Gérard Schwartzenberg et de Kofi Yamgnane.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Guy-Pierre Cabanel, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi organique tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats de membre des assemblées de province et du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, de l'Assemblée de la Polynésie française et de l'Assemblée [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Bernard Roman, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport en vue de la lecture définitive sur le projet de loi organique tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats de membre des assemblées de province et du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, de l'Assemblée de la Polyné[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marc Dolez, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport en vue de la lecture définitive du projet de loi relatif à l'élection des sénateurs.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Marc Dolez, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'élection des sénateurs.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Yves Caullet, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur les propositions de loi organique (n°1448, 2329 et 2410) destinées à améliorer l'équité des élections à l'Assemblée de la Polynésie française.texte imprimé
CENTRE DE DROIT PUBLIC, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2001Présente un bilan du droit électoral et une analyse du contentieux électoral. Sans oublier les enjeux et les perspectives qui tournent autour de la citoyenneté.texte imprimé
Guide du droit électoral français, à jour des dernières modifications des scrutins et enrichi de la jurisprudence la plus pertinente. Détaille le fonctionnement des scrutins majoritaire, proportionnel et mixte, puis expose les différentes électi[...]texte imprimé
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Corinne Lepage-Jessua, Auteur ; Isabelle Cassin, Auteur | Paris : Litec | Guides pratiques de l'administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 2000Vade-mecum du candidat, ce guide lui permet de suivre pas à pas les démarches qu'il aura à accomplir, de sa déclaration de candidature au contrôle des résultats du scrutin, lui rappelant à chaque étape les moyens de contrôle ou de contentieux qu[...]texte imprimé
Luc Vilar, Auteur ; Bernard Fau, Auteur ; Michel Lévy, Auteur | Paris : LGDJ | Droit des affaires | 1995Les règles du financement des campagnes des candidats sont présentées, tant dans leur aspect très pratique, qu'en rattachant celui-ci à la vision d'ensemble des textes (de la loi du 11 mars 1988 à la loi du 29 janvier 1993). Pour les praticiens [...]texte imprimé
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Décrit l'ensemble du dispositif juridique concerné, éclaire les candidats sur le contenu exact de leurs obligations et les sanctions encourues en cas de non-respect.texte imprimé
Conseils pour financer une campagne électorale : réglementation et jurisprudence ; statuts types et modèles de courrier ; récapitulatif de 15 ans de campagnes.texte imprimé
Didier Legendre, Auteur ; Francis Labes, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Les Portables | 1994Les règles édictées par la loi n°198 90-55 du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiques sont strictes. Aussi, afin d'éviter l'inégibilité, voici en 100 questio[...]texte imprimé
S'appuyant sur la structure du code électoral, ce guide analyse les diverses dispositions législatives et solutions jurisprudentielles survenant lors des différents scrutins de portée locale, nationale et européenne. Eclairé par l'aspect conten[...]texte imprimé
S'appuyant sur la structure du code électoral, ce guide analyse les diverses dispositions législatives et solutions jurisprudentielles survenant lors des différents scrutins de portée locale, nationale et européenne. Eclairé par l'aspect conten[...]texte imprimé
Tout ce qu'il faut savoir sur le système électoral français. Après un bref rappel historique sur le droit de vote, l'auteure présente la gestion des listes électorales, le financement des campagnes électorales, les différents types de scrutins p[...]texte imprimé
Reprend, dans un style clair et synthétique, l'essentiel des dispositions qui s'appliquent à l'organisation et au déroulement des élections (municipales, législatives, européennes...) en Belgique.