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Jean-Luc Boussard, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1969texte imprimé
12 chapitres pour présenter de manière synthétique l'ensemble des connaissances que l'étudiant doit avoir sur cette matière : les appropriations frauduleuses et autres atteintes contre les biens ; le droit pénal et les sociétés commerciales ; le[...]texte imprimé
François Gonzalvez, Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2000L'inadaptation du régime du concours réel d'infractions : définition générale, modalités processuelles, régime général, effets secondaires. La reconstruction du régime du concours réel d'infractions : choix d'un principe de cumul, choix d'une mé[...]texte imprimé
Avec l'Acte unique qui abolit les frontières en Europe, la Mafia, qui n'a d'ailleurs pas attendu la date du 1er janvier 1993, envahit et investit la France, l'Allemagne, l'Espagne, la Suisse... L'auteur de $$Camarade P38$$ et de $$La Vie quotidi[...]texte imprimé
Pascal Vielfaure, Auteur ; CENTRE POUR L'HISTOIRE DU DROIT EUROPÉEN, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2001La loi du 28 avril 1832 fait date dans le système pénal français. Cette thèse analyse les avancées en matière de défense du pouvoir ou droit politique, et en matière de défense de la société ou droit commun, s'appuyant sur l'exemple de la Cour d[...]texte imprimé
Le droit pénitentiaire est encore peu développé. L'auteur appartient à une nouvelle génération de juristes qui tente de faire progresser cette discipline. L'étude allie à une recherche approfondie en milieu carcéral une analyse juridique de type[...]texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Présentation thématique des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2000Présentation des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2005Présentation thématique des grandes décisions rendues en matière criminelle dont l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.texte imprimé
On doit distinguer la doctrine et les doctrines. La doctrine, concept utilisé par les juristes, est l'opinion des théoriciens. Les doctrines, loin d'être limitées au droit, peuvent porter sur la philosophie, la politique, l'économie.texte imprimé
Présente l'évolution des sources du droit pénal, des infractions et des châtiments en usage dans les pays d'Europe occidentale, en dégageant les tendances qui ont animé la répression du XIVe au XXe siècle.texte imprimé
Rappelle l'histoire du droit pénal en trois parties : De l'époque romaine aux temps féodaux ; Le droit pénal de l'Ancien Régime ; Naissance du droit pénal contemporain.texte imprimé
Par une série de mesures successives, le législateur a tenté, sans toujours y parvenir, d'améliorer la situation des victimes. La prise en charge de l'indemnisation par le fonds de garantie est la seule mesure innovante et efficace. Elle permet [...]texte imprimé
Couvre l'ensemble de la matière. Aborde les principes généraux du droit pénal, le droit pénal spécial, les principales incriminations du droit pénal spécial proprement dit, du droit pénal des affaires et du droit pénal du travail. Propose un cou[...]texte imprimé
Couvre l'ensemble de la matière. Aborde les principes généraux du droit pénal, puis le droit pénal spécial, les principales incriminations du droit pénal spécial proprement dit, du droit pénal des affaires et du droit pénal du travail. Propose u[...]