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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345 (229)
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Louis Lamer, Auteur ; Gatien Meunier, Metteur en scène, réalisateur | La Baule (Loire-Atlantique) : La Baule | 1993![]()
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Propose une méthode simplifiée de préparation à la composition juridique en droit pénal et procédure pénale aux candidats préparant le concours d'Officier de Police Judiciaire : notions essentielles, plans de devoirs, aide-mémoire.![]()
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Cette thèse souligne le rôle croissant du consentement en matière pénale. La démarche de cette étude consiste à faire l'inventaire des situations relevant du consentement, pour ensuite faire un effort de classification des différentes formes dan[...]![]()
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Ourdia Nasroune-Nouar, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1991Met en évidence la nécessité d'une intervention de l'autorité judiciaire lors de l'exécution des sanctions pénales, et les différentes mesures qui peuvent être adoptées à cet effet.![]()
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Le droit moderne fait une place de plus en plus importante à la preuve matérielle, à l'indice, qui s'exprime à travers cette science en perpétuelle évolution qu'est la criminalistique. Des classiques empreintes digitales au microscope électroniq[...]![]()
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Nicole-Claire Ndoko, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque des sciences criminelles, ISSN 0523-5049 | 1985Comprend : les préalables de la culpabilité, la culpabilité dans les infractions intentionnelles et non-intentionnelles.![]()
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Réflexion sur la notion de responsabilité par laquelle l'auteur expose les modalités de mise en cause pénale pour les accidents, incidents et autres dangers. Pointe les risques d'arbitraire et d'injustice provoqués par l'inflation de règles péna[...]![]()
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Les réponses aux praticiens sur les multiples questions concernant la détention provisoire qui doit être la détention avant le jugement définitif. Couverture du champ de l'instruction préparatoire, dans ses deux degrés, mais aussi du tribunal co[...]![]()
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Christian Guéry, Auteur ; ASSOCIATION D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES DE L'ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Éditeur scientifique | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Documents pratiques AER, ISSN 1158-3894 | 1997Prend en compte la loi du 30.12.1996 et propose un état de la jurisprudence et des solutions dans des domaines peu explorés par la doctrine : requalification, pluralité de mandats de dépôt, réincarcérations, rapport entre les pouvoirs des deux d[...]![]()
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Francis Bailleau, Éditeur scientifique ; Yves Cartuyvels, Éditeur scientifique | Chêne-Bourg (Suisse) : Georg | 2002Dans un contexte marqué par la question de la sécurité des biens et des personnes, par l'émergence d'un modèle de prévention et de réduction des risques sociaux et par une plus grande importance accordée aux droits du mineur en justice, les voie[...]![]()
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Présente les spécificités de la dissertation de droit pénal à l'ENM et ce qu'attend le jury du candidat puis explique la méthodologie à travers onze sujets de dissertations dans l'esprit du concours.![]()
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Université de Poitiers (2006), Auteur ; Michel Danti-Juan, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Cujas | Travaux de l'Institut des sciences criminelles de Poitiers | 2005Ces contributions présentent un bilan de l'évolution du code pénal depuis son entrée en vigueur en mars 1994 : responsabilité, valeurs, bilan et droits étrangers.![]()
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Contributions d'un trentaine d'avocats analysant les affaires qui ont marqué la justice pénale en France. Les juristes soulignent les dysfonctionnements de l'appareil judiciaire. Au-delà de l'affaire d'Outreau, ils décrivent en dix points, des p[...]![]()
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Marie-Isabelle Malauzat, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2000En deux parties : le droit face au pouvoir d'individualisation des données génétiques (renouvellement du processus juridique d'identification par les données génétiques, droits subjectifs) ; le droit face au pouvoir de prédiction des données gén[...]![]()
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Présente les principales données et réflexions sur les sanctions pénales et la peine, qu'elles soient juridiques, historiques, philosophiques ou sociologiques.![]()
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Un éclairage sur le droit pénal et son application, avec l'analyse de l'infraction, de ses classifications et de ses protagonistes (responsable et victime) puis l'examen des différentes peines.![]()
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Les grandes lignes du droit pénal avec des éclairages particuliers choisis par l'auteur. Décrit les principes fondamentaux sur lesquels le droit pénal s'appuie, depuis la Révolution française, et qui constituent toujours ses bases.![]()
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Etudie l'infraction pénale (classification), la responsabilité pénale (des personnes physiques ou morales), la sanction pénale (diversité et application des peines).![]()
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Constitue une initiation au droit pénal pour les juristes débutants, mais aussi pour des citoyens curieux et prévoyants.![]()
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Un manuel de référence à jour de la loi du 15 juin 2000. Une première partie donne une idée du droit pénal (notion, évolution), les sources du droit pénal (la loi, les sources non écrites) ; une deuxième partie traite de l'infraction (classifica[...]![]()
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Panorama du droit pénal sénégalais, largement inspiré du droit français et reprenant la typologie classique (droit pénal général, procédure pénale, droit pénal spécial).![]()
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Hommage rassemblant les contributions de pairs, de collègues, de disciples et d'étudiants et traitant de ses différents thèmes de recherche : la procédure pénale, le droit pénal français, le droit pénal comparé, le droit pénal international et e[...]![]()
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La première partie traite du droit pénal comparé général, c'est-à-dire des concepts communs à toutes les branches du droit pénal, qu'il s'agisse de ses formes ou de ses principes directeurs. La seconde partie est consacrée au droit pénal comparé[...]![]()
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Regroupe ces règles mal connues tant des professionnels de l'industrie, du commerce et des services que des consommateurs.![]()
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Paris : Cujas 1989Une trentaine d'articles. Traite, notamment, de la réforme de l'instruction, de la réforme de la banqueroute, des prisons dites privés et du new-look de la délinquance en col blanc.![]()
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Après une introduction sur la définition, la nécessité et les caractères du droit pénal économique, traite des infractions relatives au montant du prix, aux caractères de la chose et des infractions contre l'information et contre la liberté du c[...]![]()
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La première partie est consacrée à l'étude de l'infraction et de la responsabilité du délinquant, la deuxième partie est axée sur les principes relatifs à la sanction et à son application. A jour des dispositions nouvelles relatives à la récidiv[...]![]()
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2006Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend la loi Perben [...]![]()
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2005Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend la loi Perben [...]![]()
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Manuel d'initiation au droit pénal général français. Aborde la définition et l'évolution du droit pénal, mais aussi la légalité, l'infraction et la sanction pénale.![]()
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Expose les grandes lignes du droit pénal général à l'intention des étudiants en 1er cycle de droit : infractions, responsabilités, peines encourues. Tient compte des lois nouvelles et intègre l'apport de la jurisprudence la plus récente. Mise à [...]![]()
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La première partie est consacrée à l'étude de l'infraction et de la responsabilité du délinquant, la deuxième partie est axée sur les principes relatifs à la sanction et à son application. A jour des lois Perben I et II (septembre 2002 et mars 2[...]![]()
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2004Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend les commentair[...]![]()
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Fait le point sur l'ensemble du droit pénal français. Analyse successivement la définition du droit pénal en lui-même, la notion d'infraction, ainsi que la notion de peine encourue.![]()
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Divisé en 15 leçons, cet ouvrage reprend les principes fondateurs du droit pénal général français, notamment la classification des infractions en contraventions, les délits et les crimes, la responsabilité et les sanctions pénales, la tentative,[...]![]()
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S'appuie sur de nombreuses références aux manuels usuels de droit pénal, souvent utilisés par les étudiants en complément de leurs cours : infractions, responsabilités, peines encourues. Tient compte des lois nouvelles et intègre l'apport de la [...]![]()
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Expose le droit pénal général français tel qu'il résulte du nouveau code pénal adopté par quatre lois du 2 juillet 1992.![]()
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Les notions essentielles du droit pénal général en fonction du nouveau code pénal. Pour étudiants de premier cycle universitaire.![]()
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Expose sommairement les notions essentielles du droit pénal général, conformément au nouveau code pénal adopté par le Parlement en juillet 1992. Pour étudiants en 1ere année de DEUG.![]()
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Quatre parties illustrées de nombreuses décisions de justice : les grands principes (classification tripartite, principe de la légalité criminelle, champ d'application), l'infraction (le préalable légal, l'élément moral, l'élément matériel), l'a[...]