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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345 (229)
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Constitue une initiation au droit pénal pour les juristes débutants, mais aussi pour des citoyens curieux et prévoyants.![]()
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Un manuel de référence à jour de la loi du 15 juin 2000. Une première partie donne une idée du droit pénal (notion, évolution), les sources du droit pénal (la loi, les sources non écrites) ; une deuxième partie traite de l'infraction (classifica[...]![]()
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Panorama du droit pénal sénégalais, largement inspiré du droit français et reprenant la typologie classique (droit pénal général, procédure pénale, droit pénal spécial).![]()
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Hommage rassemblant les contributions de pairs, de collègues, de disciples et d'étudiants et traitant de ses différents thèmes de recherche : la procédure pénale, le droit pénal français, le droit pénal comparé, le droit pénal international et e[...]![]()
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La première partie traite du droit pénal comparé général, c'est-à-dire des concepts communs à toutes les branches du droit pénal, qu'il s'agisse de ses formes ou de ses principes directeurs. La seconde partie est consacrée au droit pénal comparé[...]![]()
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Regroupe ces règles mal connues tant des professionnels de l'industrie, du commerce et des services que des consommateurs.![]()
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Paris : Cujas 1989Une trentaine d'articles. Traite, notamment, de la réforme de l'instruction, de la réforme de la banqueroute, des prisons dites privés et du new-look de la délinquance en col blanc.![]()
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Après une introduction sur la définition, la nécessité et les caractères du droit pénal économique, traite des infractions relatives au montant du prix, aux caractères de la chose et des infractions contre l'information et contre la liberté du c[...]![]()
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La première partie est consacrée à l'étude de l'infraction et de la responsabilité du délinquant, la deuxième partie est axée sur les principes relatifs à la sanction et à son application. A jour des dispositions nouvelles relatives à la récidiv[...]![]()
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2006Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend la loi Perben [...]![]()
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2005Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend la loi Perben [...]![]()
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Manuel d'initiation au droit pénal général français. Aborde la définition et l'évolution du droit pénal, mais aussi la légalité, l'infraction et la sanction pénale.![]()
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Expose les grandes lignes du droit pénal général à l'intention des étudiants en 1er cycle de droit : infractions, responsabilités, peines encourues. Tient compte des lois nouvelles et intègre l'apport de la jurisprudence la plus récente. Mise à [...]![]()
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La première partie est consacrée à l'étude de l'infraction et de la responsabilité du délinquant, la deuxième partie est axée sur les principes relatifs à la sanction et à son application. A jour des lois Perben I et II (septembre 2002 et mars 2[...]![]()
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2004Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend les commentair[...]![]()
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Fait le point sur l'ensemble du droit pénal français. Analyse successivement la définition du droit pénal en lui-même, la notion d'infraction, ainsi que la notion de peine encourue.![]()
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Divisé en 15 leçons, cet ouvrage reprend les principes fondateurs du droit pénal général français, notamment la classification des infractions en contraventions, les délits et les crimes, la responsabilité et les sanctions pénales, la tentative,[...]![]()
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S'appuie sur de nombreuses références aux manuels usuels de droit pénal, souvent utilisés par les étudiants en complément de leurs cours : infractions, responsabilités, peines encourues. Tient compte des lois nouvelles et intègre l'apport de la [...]![]()
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Expose le droit pénal général français tel qu'il résulte du nouveau code pénal adopté par quatre lois du 2 juillet 1992.![]()
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Les notions essentielles du droit pénal général en fonction du nouveau code pénal. Pour étudiants de premier cycle universitaire.![]()
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Expose sommairement les notions essentielles du droit pénal général, conformément au nouveau code pénal adopté par le Parlement en juillet 1992. Pour étudiants en 1ere année de DEUG.![]()
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Quatre parties illustrées de nombreuses décisions de justice : les grands principes (classification tripartite, principe de la légalité criminelle, champ d'application), l'infraction (le préalable légal, l'élément moral, l'élément matériel), l'a[...]