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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345 (229)
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Hervé Pelletier, Éditeur scientifique ; Jean Perfetti, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2004Recueil des textes codifiés et non codifiés relatifs au droit pénal, annoté des dernières décisions jurisprudencielles. A jour des textes édictés en 2004 : lois Perben 2, économie numérique, éthique biomédicale, communications électroniques, et[...]![]()
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Tient compte des dernières modifications (notamment la loi Perben 2 réformant le droit pénal des mineurs) et des nouvelles législations générés par certaines déviations engendrées par la société moderne et qui concernent, la drogue, le harcèleme[...]![]()
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Comprend le nouveau code pénal, ainsi que des textes complémentaires (amnistie, code de la route, douanes, enfance délinquante, étrangers, presse et droit pénal des affaires). A jour de la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux[...]![]()
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Marie-Aude Beernaert, Éditeur scientifique ; Françoise Tulkens, Éditeur scientifique ; Damien Vandermeersch, Éditeur scientifique | Anvers (Belgique) : Maklu | Codes en poche | 2006Recueil non exhaustif des textes essentiels (internationaux, constitutionnels, légaux et réglementaires) du droit pénal applicable en Belgique. Ces textes sont classés par thèmes (droits de l'homme, blanchiment, perquisitions, terrorisme, victim[...]![]()
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Comprend le nouveau code pénal, ainsi que des textes complémentaires (amnistie, code de la route, douanes, enfance délinquante, étrangers, presse et droit pénal des affaires). A jour de la loi du 26 janvier 2005 sur la compétence du tribunal d'[...]![]()
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Paris : Dalloz 2005Comprend le code pénal et le code de procédure pénale sous forme papier ainsi que sous forme de CD-ROM et pour ce dernier, de nombreuses décisions en version intégrale.![]()
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Le nouveau code pénal, ainsi que des textes complémentaires (amnistie, code de la route, douanes, enfance délinquante, étrangers, presse et droit pénal des affaires). A jour de la loi du 26 janvier 2005 sur la compétence du tribunal d'instance, [...]![]()
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Tient compte des dernières modifications et des nouvelles législations. L'ouvrage comprend deux parties, une partie législative et une partie réglementaire, divisées en 7 livres. Il comprend aussi en annexe une série de textes non codifiés (inte[...]![]()
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Hervé Pelletier, Éditeur scientifique ; Jean Perfetti, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2006Recueil des textes codifiés et non codifiés relatifs au droit pénal, annoté des dernières décisions jurisprudentielles. Il existe un service d'actualisation par e-mail.![]()
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Moustapha Ndoye, Éditeur scientifique ; Doudou Ndoye, Éditeur scientifique | Paris : Ed. juridiques africaines | Les Codes EDJA | 1997Les derniers textes de lois annotés et les cas de jurisprudence de la justice sénégalaise.![]()
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Ce commentaire prend en compte les quatre premiers livres du Code pénal, dans leur rédaction à jour au 1er février 1996.![]()
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Jean-François Casile, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Etude pratique et théorique s'intéressant au droit pénal informatique. Décrit les règles juridiques françaises, communautaires ou internationales qui s'appliquent, et fait aussi des propositions de réforme.![]()
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Textes officiels concernant le droit pénal comprenant les lois, les réglements et les circulaires.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour au 30 décembre 2002.![]()
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Jean Pradel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Cujas | Travaux de l'Institut des sciences criminelles de Poitiers | 2004La traduction française du code pénal slovène entré en vigueur le 1er janvier 1995.![]()
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Louis Lamer, Auteur ; Gatien Meunier, Metteur en scène, réalisateur | La Baule (Loire-Atlantique) : La Baule | 1993![]()
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Rassemble le nouveau et l'ancien code pénal et le code de procédure pénale avec leurs textes complémentaires respectifs en version papier, ainsi qu'un CD-ROM permettant la navigation simple entre les deux codes par de nombreux liens hypertextes [...]![]()
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